LE CONCEPT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE CONCEPT est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 janvier 2016, identifiée par le SIREN 817 694 334. Le siège social de l'entreprise se trouve RUE 3 B rue DE BESANCON 3 B, 25300 Doubs. L'entreprise déclare le code NAF 4771Z comme activité principale. Elle est dirigée par BERTRAND GUINCHARD, président de sas.
Fiche d'identité de LE CONCEPT
INSEE- Dénomination
- LE CONCEPT
- SIREN
- 817 694 334
- SIRET (siège)
- 817 694 334 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR59817694334Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 817 694 334
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 4771Z
- Date de création
- 12 janvier 2016
- Siège social
- RUE 3 B rue DE BESANCON 3 B, 25300, Doubs
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE CONCEPT
Vente de vêtements et accessoires, négoce de tous textiles, chaussants, produits de lingerie, maroquinerie et accessoires
Finances de LE CONCEPT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CONCEPT
INSEEÉtablissements de LE CONCEPT
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 25300 DoubsSiègeActif
817 694 334 00019 · ouvert le 02 janvier 2016 · NAF 4771Z
- 25300 PontarlierActif
817 694 334 00027 · ouvert le 31 décembre 2023 · NAF 4751Z
Documents juridiques de LE CONCEPT
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LE CONCEPT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CONCEPT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CONCEPT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CONCEPT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
36 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CONCEPT. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 01 juillet 2026 · N° 2026008502
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 06
Décision du 26 mai 2026 · N° 2024F00190
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 2ème section
Décision du 16 avril 2026 · N° 22/07408
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 08 janvier 2026 · N° 25/00744
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 27 novembre 2025 · N° 25/00026
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL
Décision du 10 octobre 2025 · N° 25/00001
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 04 février 2025 · N° 23/01828
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 16
Décision du 29 octobre 2024 · N° 23/02368
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile Section 2
Décision du 08 octobre 2024 · N° 24/00096
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 27 mai 2024 · N° 23/03167
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 7
Décision du 07 mars 2024 · N° 20/13093
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 16
Décision du 20 février 2024 · N° 23/04033
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 16
Décision du 05 septembre 2023 · N° 23/04033
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 16
Décision du 28 mars 2023 · N° 21/12319
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 15 mars 2023 · N° 21/14111
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 26 janvier 2023 · N° 19/16408
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 28 septembre 2022 · N° 22/06616
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2 e chambre civile
Décision du 05 mai 2022 · N° 20/01502
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 10 novembre 2021 · N° 20-10.530
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 22 septembre 2021 · N° 19-16.211
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre 1re section
Décision du 24 novembre 2020 · N° 18/04725
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 1
Décision du 03 juin 2020 · N° 18/27231
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 octobre 2019 · N° 18-21.120
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 29 mai 2019 · N° 18-15.022
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 mars 2019 · N° 17-28.510
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 janvier 2019 · N° 17-26.920
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 septembre 2018 · N° 17-15.910
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 21 mars 2018 · N° 17-10.267
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 31 janvier 2018 · N° 16-18.787
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e Chambre
Décision du 26 octobre 2017 · N° 14/14833
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 juin 2017 · N° 15-24.801
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 septembre 2016 · N° 15-21.542
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 mai 2016 · N° 14-29.004
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8e Chambre A
Décision du 12 mars 2015 · N° 12/12386
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 21 juin 2013 · N° 12/10106
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 30 mai 2013 · N° 12/06662
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CONCEPT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CONCEPT
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-01-12 · Début d'activité : 2016-01-02
- création
Date d'effet : 12 janvier 2016
Questions fréquentes sur LE CONCEPT
Quel est le numéro SIREN de LE CONCEPT ?
Le numéro SIREN de LE CONCEPT est 817 694 334. Le SIRET de son siège social est 817 694 334 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59817694334.
Qui dirige LE CONCEPT ?
LE CONCEPT est dirigée par BERTRAND GUINCHARD, président de sas.
Où se situe le siège social de LE CONCEPT ?
Le siège social de LE CONCEPT est situé RUE 3 B rue DE BESANCON 3 B, 25300 Doubs.
LE CONCEPT est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CONCEPT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CONCEPT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CONCEPT.
Entreprises similaires
Même activité dans le département
- SARL GLOBE25000 BesanconCA 5,0 M€
- M T O DISTRIBUTION25500 MorteauCA 3,5 M€
- BLEU MARINE BIS25000 BesanconCA 2,0 M€
- SARL FRANCOIS25110 Baume-les-DamesCA 1,6 M€
- SB MONTBELIARD25200 MontbeliardCA 1,4 M€
- ENGELYC25400 AudincourtCA 1,3 M€
- AUX GALERIES SOC25200 MontbeliardCA 1,0 M€
- BSF PONTARLIER25300 PontarlierCA 838 k€
- SARL JULIA25400 AudincourtCA 629 k€
- VETEMENTS CORPORATIFS25000 BesanconCA 533 k€
