LE CONFECTIONNEUR
Active1392Z · Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
LE CONFECTIONNEUR est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 septembre 1996, identifiée par le SIREN 409 296 241. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue de Verdun, 69170 Tarare. LE CONFECTIONNEUR relève du secteur fabrication d'articles textiles, sauf habillement (code NAF 1392Z).
Fiche d'identité de LE CONFECTIONNEUR
INSEE- Dénomination
- LE CONFECTIONNEUR
- SIREN
- 409 296 241
- SIRET (siège)
- 409 296 241 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR73409296241Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 296 241
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 1392Z - Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
- Date de création
- 18 septembre 1996
- Siège social
- 3 RUE DE VERDUN, 69170, TARARE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de LE CONFECTIONNEUR
Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
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Finances de LE CONFECTIONNEUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CONFECTIONNEUR
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LE CONFECTIONNEUR
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 69170 TARARESiègeActif
409 296 241 00030 · ouvert le 23 juillet 1999 · NAF 1392Z
- 59100 ROUBAIXFermé
409 296 241 00014 · ouvert le 18 septembre 1996 · NAF 174A
- 69170 TARAREFermé
409 296 241 00022 · ouvert le 01 mars 1999 · NAF 174A
Documents juridiques de LE CONFECTIONNEUR
INPIConformité de LE CONFECTIONNEUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CONFECTIONNEUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CONFECTIONNEUR n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CONFECTIONNEUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE CONFECTIONNEUR
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 18 septembre 1996
Marques déposées par LE CONFECTIONNEUR
INPILE CONFECTIONNEUR est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeCouleur et Toile
N° 98762645 · Déposée le 23 novembre 1998 · Marque verbale
Classes 11, 20, 23, 24, 26 · expirée le 23 novembre 2008
- Marque expiréeEXPRESSIVE
N° 98756213 · Déposée le 21 octobre 1998 · Marque verbale
Classes 11, 20, 24 · expirée le 21 octobre 2008
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur LE CONFECTIONNEUR
Quel est le numéro SIREN de LE CONFECTIONNEUR ?
Le numéro SIREN de LE CONFECTIONNEUR est 409 296 241. Le SIRET de son siège social est 409 296 241 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73409296241.
Où se situe le siège social de LE CONFECTIONNEUR ?
Le siège social de LE CONFECTIONNEUR est situé 3 rue de Verdun, 69170 Tarare.
LE CONFECTIONNEUR est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CONFECTIONNEUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CONFECTIONNEUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CONFECTIONNEUR.
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