LE CONFLUENT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
LE CONFLUENT est une SARL immatriculée le 25 mai 1999 sous le numéro SIREN 423 385 756. Le siège social de l'entreprise se trouve 35 quai Jean-Jacques Rousseau, 69350 La Mulatiere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 554C.
Fiche d'identité de LE CONFLUENT
INSEE- Dénomination
- LE CONFLUENT
- SIREN
- 423 385 756
- SIRET (siège)
- 423 385 756 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR92423385756Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 423 385 756
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 554C
- Date de création
- 25 mai 1999
- Siège social
- 35 QUAI JEAN-JACQUES ROUSSEAU, 69350, LA MULATIERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de LE CONFLUENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CONFLUENT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LE CONFLUENT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69350 LA MULATIERESiègeFermé
423 385 756 00014 · ouvert le 25 mai 1999 · NAF 554C
Documents juridiques de LE CONFLUENT
INPIComptes annuels de LE CONFLUENT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CONFLUENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CONFLUENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CONFLUENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CONFLUENT. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00473
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00472
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 octobre 2001 · N° 99-45.556
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CONFLUENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CONFLUENT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 mai 1999
Questions fréquentes sur LE CONFLUENT
Quel est le numéro SIREN de LE CONFLUENT ?
Le numéro SIREN de LE CONFLUENT est 423 385 756. Le SIRET de son siège social est 423 385 756 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92423385756.
Où se situe le siège social de LE CONFLUENT ?
Le siège social de LE CONFLUENT est situé 35 quai Jean-Jacques Rousseau, 69350 La Mulatiere.
LE CONFLUENT est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CONFLUENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CONFLUENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CONFLUENT.
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