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LE CONFLUENT

Active
Siren453 130 197SARL93100 MONTREUILCréée le 02 mai 2004
Liquidation judiciaire - clôture en 2009Aucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LE CONFLUENT est une SARL immatriculée le 2 mai 2004 sous le numéro SIREN 453 130 197. Son siège social est situé 11 rue des Groseilliers, 93100 Montreuil. Son activité principale relève du code NAF 1413Z.

Fiche d'identité de LE CONFLUENT

Dénomination
LE CONFLUENT
SIREN
453 130 197
SIRET (siège)
453 130 197 00024
N° TVA intracommunautaire
FR11453130197Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 130 197
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
1413Z
Date de création
02 mai 2004
Siège social
11 RUE DES GROSEILLIERS, 93100, MONTREUIL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE CONFLUENT

Fabrication de vêtements de dessus

Finances de LE CONFLUENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CONFLUENT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LE CONFLUENT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 93100 MONTREUILSiègeActif

    453 130 197 00024 · ouvert le 01 juin 2004 · NAF 1413Z

  • 93300 AUBERVILLIERSFermé

    453 130 197 00016 · ouvert le 02 mai 2004 · NAF 182E

Documents juridiques de LE CONFLUENT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 avril 2005

  • Acte

Dépôt du 30 août 2004

  • Acte

Dépôt du 02 juin 2004

  • Acte

Dépôt du 19 avril 2004

  • Acte

Comptes annuels de LE CONFLUENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CONFLUENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CONFLUENT

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour LE CONFLUENT. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 21 janvier 2009 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 21 janvier 2009 · publié le 02 novembre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CONFLUENT. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CONFLUENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CONFLUENT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 21 janvier 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 2004

Questions fréquentes sur LE CONFLUENT

Quel est le numéro SIREN de LE CONFLUENT ?

Le numéro SIREN de LE CONFLUENT est 453 130 197. Le SIRET de son siège social est 453 130 197 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11453130197.

Où se situe le siège social de LE CONFLUENT ?

Le siège social de LE CONFLUENT est situé 11 rue des Groseilliers, 93100 Montreuil.

LE CONFLUENT est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CONFLUENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CONFLUENT est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. LE CONFLUENT a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 21 janvier 2009 pour insuffisance d'actif.

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