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LE CONSERVATOIRE

Active
Siren942 436 627SAS42160 Andrézieux-BouthéonCréée le 28 mars 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions55 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 942 436 627, LE CONSERVATOIRE est une SAS créée le 28 mars 2025. Son siège social est situé 225 ALL Pierre Clostermann, 42160 Andrézieux-Bouthéon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4634Z. La direction est assurée par VERRI FRAIS en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de LE CONSERVATOIRE

Dénomination
LE CONSERVATOIRE
SIREN
942 436 627
SIRET (siège)
942 436 627 00015
N° TVA intracommunautaire
FR65942436627Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 942 436 627
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
4634Z
Date de création
28 mars 2025
Siège social
225 ALL Pierre Clostermann, 42160, Andrézieux-Bouthéon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de LE CONSERVATOIRE

L'activité de stockage et de logistique, L'achat, la vente, le négoce de vins et spiritueux,

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE CONSERVATOIRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CONSERVATOIRE

V

VERRI FRAIS

Président de SAS

Depuis la création (28 mars 2025) · 1 an

E

EDARL

Directeur général

Depuis la création (28 mars 2025) · 1 an

Établissements de LE CONSERVATOIRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42160 Andrézieux-BouthéonSiègeActif

    942 436 627 00015 · ouvert le 24 mars 2025 · NAF 4634Z

Documents juridiques de LE CONSERVATOIRE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 novembre 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 25 mars 2025

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 25 mars 2025

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 25 mars 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 24 mars 2025

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 24 mars 2025

  • Liste des souscripteurs

Comptes annuels de LE CONSERVATOIRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CONSERVATOIRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CONSERVATOIRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CONSERVATOIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

55 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CONSERVATOIRE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CONSERVATOIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CONSERVATOIRE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-03-24

  1. création

    Date d'effet : 28 mars 2025

Marques déposées par LE CONSERVATOIRE

LE CONSERVATOIRE est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • LE CONSERVATOIRE AV 20 C.F

    N° 5149302 · Déposée le 21 mai 2025 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 33, 39 · valable jusqu’au 21 mai 2035

  • Le Conservatoire

    N° 5149301 · Déposée le 21 mai 2025 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 39 · valable jusqu’au 21 mai 2035

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur LE CONSERVATOIRE

Quel est le numéro SIREN de LE CONSERVATOIRE ?

Le numéro SIREN de LE CONSERVATOIRE est 942 436 627. Le SIRET de son siège social est 942 436 627 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65942436627.

Qui dirige LE CONSERVATOIRE ?

LE CONSERVATOIRE est dirigée par VERRI FRAIS, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CONSERVATOIRE ?

Le siège social de LE CONSERVATOIRE est situé 225 ALL Pierre Clostermann, 42160 Andrézieux-Bouthéon.

LE CONSERVATOIRE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CONSERVATOIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CONSERVATOIRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CONSERVATOIRE.

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