LE COSMOS
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 381 944 420, LE COSMOS est une SARL créée le 15 mai 1991. Son siège social est situé 1 Grande rue, 89530 Chitry. Elle est rattachée au code d'activité NAF 923H.
Fiche d'identité de LE COSMOS
INSEE- Dénomination
- LE COSMOS
- SIREN
- 381 944 420
- SIRET (siège)
- 381 944 420 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR14381944420Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 944 420
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 923H
- Date de création
- 15 mai 1991
- Siège social
- 1 GRANDE RUE, 89530, CHITRY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de LE COSMOS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LE COSMOS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 89530 CHITRYSiègeFermé
381 944 420 00011 · ouvert le 15 mai 1991 · NAF 923H
Documents juridiques de LE COSMOS
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de LE COSMOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE COSMOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE COSMOS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 06 novembre 2025 · N° 25/01118
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 02 juillet 2025 · N° 23/11174
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 21 mars 2024 · N° 20/04791
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 06 septembre 2023 · N° 20/04791
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 février 1999 · N° 97-41.286
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 mars 1992 · N° 89-20.781
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 30 janvier 1990 · N° 88-14.518
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE COSMOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE COSMOS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 mai 1991
Questions fréquentes sur LE COSMOS
Quel est le numéro SIREN de LE COSMOS ?
Le numéro SIREN de LE COSMOS est 381 944 420. Le SIRET de son siège social est 381 944 420 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14381944420.
Où se situe le siège social de LE COSMOS ?
Le siège social de LE COSMOS est situé 1 Grande rue, 89530 Chitry.
LE COSMOS est-elle toujours en activité ?
Oui, LE COSMOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE COSMOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE COSMOS.
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