LE COSQUER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE COSQUER est une société civile immatriculée le 6 juin 2002 sous le numéro SIREN 442 217 022. Son siège social est situé le Cosquer, 22160 Lohuec. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0147Z. La direction est assurée par LE DOMAINE DE MARIE JEANNE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE COSQUER
INSEE- Dénomination
- LE COSQUER
- SIREN
- 442 217 022
- SIRET (siège)
- 442 217 022 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR23442217022Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 217 022
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0147Z
- Date de création
- 06 juin 2002
- Siège social
- le Cosquer, 22160, Lohuec
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE COSQUER
Aviculture (production d'oeufs de poules, élevage de poulettes)
Finances de LE COSQUER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE COSQUER
INSEEBODACCEUROVO FRANCE
Associé indéfiniment responsable
LE DOMAINE DE MARIE JEANNE
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 février 2024
Anciens dirigeants (1)
Gérant(e) · de mars 2011 à novembre 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE COSQUER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22160 LohuecSiègeActif
442 217 022 00015 · ouvert le 01 juin 2002 · NAF 0147Z
Documents juridiques de LE COSQUER
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LE COSQUER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE COSQUER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE COSQUER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE COSQUER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE COSQUER. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 15 décembre 2025 · N° 24/02672
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 12 avril 2023 · N° 20/03340
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 mai 2016 · N° 15-18.586
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 juillet 1994 · N° 93-43.672
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE COSQUER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE COSQUER
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Brieuc
Gérant, Associé : LE DOMAINE DE MARIE JEANNE
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Brieuc
Gérant, Associé : SARL LE DOMAINE DE MARIE JEANNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
Gérant(e) : ETIENNE Yann, Patrice
- création
Date d'effet : 06 juin 2002
Questions fréquentes sur LE COSQUER
Quel est le numéro SIREN de LE COSQUER ?
Le numéro SIREN de LE COSQUER est 442 217 022. Le SIRET de son siège social est 442 217 022 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23442217022.
Qui dirige LE COSQUER ?
LE COSQUER est dirigée par LE DOMAINE DE MARIE JEANNE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE COSQUER ?
Le siège social de LE COSQUER est situé le Cosquer, 22160 Lohuec.
LE COSQUER est-elle toujours en activité ?
Oui, LE COSQUER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE COSQUER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE COSQUER.
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