LE COSY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
LE COSY est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 novembre 2011, identifiée par le SIREN 539 183 574. Son siège social est situé Plt de Nabinas l'Ubac, 06660 Saint-Etienne-de-Tinee. Son activité principale relève du code NAF 5610A.
Fiche d'identité de LE COSY
INSEE- Dénomination
- LE COSY
- SIREN
- 539 183 574
- SIRET (siège)
- 539 183 574 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR74539183574Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 539 183 574
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 15 novembre 2011
- Siège social
- PLT DE NABINAS L'UBAC, 06660, SAINT-ETIENNE-DE-TINEE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE COSY
Restauration traditionnelle
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Finances de LE COSY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE COSY
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LE COSY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06660 SAINT-ETIENNE-DE-TINEESiègeActif
539 183 574 00018 · ouvert le 15 novembre 2011 · NAF 5610A
Documents juridiques de LE COSY
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LE COSY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE COSY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE COSY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE COSY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE COSY. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/02325
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 20 janvier 2026 · N° 25/05814
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 12 décembre 2025 · N° 25/01026
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 11 septembre 2025 · N° 23/02703
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, juge de l'exécution
Décision du 19 juin 2025 · N° 25/02134
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 27 mai 2025 · N° 25/00266
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE COSY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE COSY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 novembre 2011
Questions fréquentes sur LE COSY
Quel est le numéro SIREN de LE COSY ?
Le numéro SIREN de LE COSY est 539 183 574. Le SIRET de son siège social est 539 183 574 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74539183574.
Où se situe le siège social de LE COSY ?
Le siège social de LE COSY est situé Plt de Nabinas l'Ubac, 06660 Saint-Etienne-de-Tinee.
LE COSY est-elle toujours en activité ?
Oui, LE COSY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE COSY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE COSY.
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