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LE COTEAU

Active
Siren484 836 432SCI70190 PENNESIERESCréée le 08 novembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions41 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 484 836 432, LE COTEAU est une SCI créée le 8 novembre 2005. Son siège social est situé 5 Grande rue Courboux, 70190 Pennesieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par FREDERIC METTETAL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE COTEAU

Dénomination
LE COTEAU
SIREN
484 836 432
SIRET (siège)
484 836 432 00019
N° TVA intracommunautaire
FR31484836432Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 836 432
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 novembre 2005
Siège social
5 GRANDE RUE COURBOUX, 70190, PENNESIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE COTEAU

Acquisition, administration, gestion de tous droits et biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE COTEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE COTEAU

FM

FREDERIC METTETAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 novembre 2005) · 21 ans

Établissements de LE COTEAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70190 PENNESIERESSiègeActif

    484 836 432 00019 · ouvert le 18 octobre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE COTEAU

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 13 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 08 novembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de LE COTEAU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE COTEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE COTEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE COTEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

41 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE COTEAU. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE COTEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE COTEAU

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 2005

Questions fréquentes sur LE COTEAU

Quel est le numéro SIREN de LE COTEAU ?

Le numéro SIREN de LE COTEAU est 484 836 432. Le SIRET de son siège social est 484 836 432 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31484836432.

Qui dirige LE COTEAU ?

LE COTEAU est dirigée par FREDERIC METTETAL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de LE COTEAU ?

Le siège social de LE COTEAU est situé 5 Grande rue Courboux, 70190 Pennesieres.

LE COTEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, LE COTEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE COTEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE COTEAU.

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