LE COURBERAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 401 480 215, LE COURBERAN est une SCI créée le 4 juillet 1995. Elle est domiciliée Mme Michele Lazzaroni, 70000 Vallerois-Lorioz. LE COURBERAN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par COLETTE GILLARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE COURBERAN
INSEE- Dénomination
- LE COURBERAN
- SIREN
- 401 480 215
- SIRET (siège)
- 401 480 215 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR96401480215Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 480 215
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 04 juillet 1995
- Siège social
- MME MICHELE LAZZARONI, 70000, VALLEROIS-LORIOZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE COURBERAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de LE COURBERAN
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE COURBERAN
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Établissements de LE COURBERAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70000 VALLEROIS-LORIOZSiègeActif
401 480 215 00011 · ouvert le 01 juin 1995 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE COURBERAN
INPIConformité de LE COURBERAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE COURBERAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE COURBERAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE COURBERAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE COURBERAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
Gérant, Associé indéfiniment responsable : RAUCH Colette, Brigitte, Josette
- création
Date d'effet : 04 juillet 1995
Questions fréquentes sur LE COURBERAN
Quel est le numéro SIREN de LE COURBERAN ?
Le numéro SIREN de LE COURBERAN est 401 480 215. Le SIRET de son siège social est 401 480 215 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96401480215.
Qui dirige LE COURBERAN ?
LE COURBERAN est dirigée par COLETTE GILLARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE COURBERAN ?
Le siège social de LE COURBERAN est situé Mme Michele Lazzaroni, 70000 Vallerois-Lorioz.
LE COURBERAN est-elle toujours en activité ?
Oui, LE COURBERAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE COURBERAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE COURBERAN.
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