LE COURLIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE COURLIS est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 mai 2007, identifiée par le SIREN 498 054 683. Elle est domiciliée 1 rue de la Performance, 59650 Villeneuve-d'Ascq. L'entreprise déclare le code NAF 4110C comme activité principale. GROUPE MAISONNEUVE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE COURLIS
INSEE- Dénomination
- LE COURLIS
- SIREN
- 498 054 683
- SIRET (siège)
- 498 054 683 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR20498054683Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 054 683
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 4110C
- Date de création
- 22 mai 2007
- Siège social
- 1 RUE DE LA PERFORMANCE, 59650, VILLENEUVE-D'ASCQ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE COURLIS
En France et à l'étranger, l'achat en vue de la revente de tous biens immobiliers bâtis ou non bâtis, et mobiliers, l'activité de lotisseur, d'aménageur, la réalisation de programmes de cons- truction, la vente par fractions, avant ou après achèvement, la vente d'immeubles à construire ou construits, le conseil, l'engineering, l'étude, et toutes les opérations financières, commerciales industrielles, mobilières et immobilières, pou- vant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus ou à tous objets similaires ou connexes, de nature à favoriser son extension ou son développement
Finances de LE COURLIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE COURLIS
INSEEGROUPE MAISONNEUVE
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
LES COMPAGNONS DE LA CONSTRUCTION
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Établissements de LE COURLIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59650 VILLENEUVE-D'ASCQSiègeActif
498 054 683 00012 · ouvert le 10 mai 2007 · NAF 4110C
Documents juridiques de LE COURLIS
INPIComptes annuels de LE COURLIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE COURLIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE COURLIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE COURLIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE COURLIS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2016. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 octobre 2016 · N° 15-19.809
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 octobre 2001 · N° 99-16.286
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 31 mai 1994 · N° 92-20.942
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 novembre 1993 · N° 91-44.998
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 février 1993 · N° 88-44.810
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE COURLIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE COURLIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
modification de l'Associé Singer, Jean Philippe, modification du Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable GROUPE MAISONNEUVE représenté par --- Représentant permanent : Mr HEMBISE Jean Paul Né(e) le 11/08/1947 à 59 TOURCOING Nationalité : Française Demeurant : 1 rue de la Performance 59650 Villeneuve-d'Ascq, nomination de l'Associé indéfiniment et solidairement responsable : LES COMPAGNONS DE MAISONNEUVE
- création
Date d'effet : 22 mai 2007
Questions fréquentes sur LE COURLIS
Quel est le numéro SIREN de LE COURLIS ?
Le numéro SIREN de LE COURLIS est 498 054 683. Le SIRET de son siège social est 498 054 683 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20498054683.
Qui dirige LE COURLIS ?
LE COURLIS est dirigée par GROUPE MAISONNEUVE, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE COURLIS ?
Le siège social de LE COURLIS est situé 1 rue de la Performance, 59650 Villeneuve-d'Ascq.
LE COURLIS est-elle toujours en activité ?
Oui, LE COURLIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE COURLIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE COURLIS.
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