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LE COURS

Active
Siren917 905 168571088390 SANCHEYCréée le 28 juillet 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions120 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LE COURS est une 5710, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 juillet 2022, identifiée par le SIREN 917 905 168. Elle est domiciliée 29 rue de la Liberation, 88390 Sanchey. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. ARNAUD MARAIN exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE COURS

Dénomination
LE COURS
SIREN
917 905 168
SIRET (siège)
917 905 168 00014
N° TVA intracommunautaire
FR73917905168Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 917 905 168
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
5710
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
28 juillet 2022
Siège social
29 RUE DE LA LIBERATION, 88390, SANCHEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE COURS

L'acquisition, propriété, administration, vente et location de logements meublés

Finances de LE COURS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE COURS

AM

ARNAUD MARAIN

Président de SAS

Depuis la création (28 juillet 2022) · 4 ans

Établissements de LE COURS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88390 SANCHEYSiègeActif

    917 905 168 00014 · ouvert le 20 juillet 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de LE COURS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 juillet 2022

  • Acte

Comptes annuels de LE COURS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE COURS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE COURS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE COURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

120 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE COURS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE COURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE COURS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-07-28 · Début d'activité : 2022-07-20

  1. création

    Date d'effet : 28 juillet 2022

Questions fréquentes sur LE COURS

Quel est le numéro SIREN de LE COURS ?

Le numéro SIREN de LE COURS est 917 905 168. Le SIRET de son siège social est 917 905 168 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73917905168.

Qui dirige LE COURS ?

LE COURS est dirigée par ARNAUD MARAIN, président de sas.

Où se situe le siège social de LE COURS ?

Le siège social de LE COURS est situé 29 rue de la Liberation, 88390 Sanchey.

LE COURS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE COURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE COURS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE COURS.

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