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LE COURTOIS CATHERINE

Active
Siren381 237 759Entrepreneur individuel14340 VALSEMECréée le 02 janvier 1991
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 381 237 759, LE COURTOIS CATHERINE est un entrepreneur individuel créé le 2 janvier 1991. Son siège social est situé Ferme des Monts, 14340 Valseme. L'entreprise déclare le code NAF 851C comme activité principale.

Fiche d'identité de LE COURTOIS CATHERINE

Dénomination
LE COURTOIS CATHERINE
SIREN
381 237 759
SIRET (siège)
381 237 759 00026
N° TVA intracommunautaire
FR63381237759Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 237 759
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
851C
Date de création
02 janvier 1991
Siège social
FERME DES MONTS, 14340, VALSEME
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE COURTOIS CATHERINE

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de LE COURTOIS CATHERINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE COURTOIS CATHERINE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LE COURTOIS CATHERINE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 14340 VALSEMESiègeFermé

    381 237 759 00026 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 0142Z

  • 14430 CRESSEVEUILLEFermé

    381 237 759 00018 · ouvert le 02 janvier 1991 · NAF 851C

Documents juridiques de LE COURTOIS CATHERINE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Comptes annuels de LE COURTOIS CATHERINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE COURTOIS CATHERINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE COURTOIS CATHERINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE COURTOIS CATHERINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LE COURTOIS CATHERINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE COURTOIS CATHERINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 1991

Questions fréquentes sur LE COURTOIS CATHERINE

Quel est le numéro SIREN de LE COURTOIS CATHERINE ?

Le numéro SIREN de LE COURTOIS CATHERINE est 381 237 759. Le SIRET de son siège social est 381 237 759 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63381237759.

Où se situe le siège social de LE COURTOIS CATHERINE ?

Le siège social de LE COURTOIS CATHERINE est situé Ferme des Monts, 14340 Valseme.

LE COURTOIS CATHERINE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE COURTOIS CATHERINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE COURTOIS CATHERINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE COURTOIS CATHERINE.