LE COURTOIS PASCAL

Active

Siren414 901 306Entrepreneur individuel14600 FOURNEVILLECréée le 31 décembre 1982

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 414 901 306, LE COURTOIS PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Son siège social est situé à Fourneville (14600). Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de LE COURTOIS PASCAL

INSEE

Dénomination: LE COURTOIS PASCAL
SIREN: 414 901 306
SIRET (siège): 414 901 306 00012
N° TVA intracommunautaire: FR27414901306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 414 901 306
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 011A
Date de création: 31 décembre 1982
Siège social: 14600, FOURNEVILLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de LE COURTOIS PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de LE COURTOIS PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE COURTOIS PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LE COURTOIS PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

14600 FOURNEVILLESiègeFermé
414 901 306 00012 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 011A

Documents juridiques de LE COURTOIS PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LE COURTOIS PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE COURTOIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE COURTOIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE COURTOIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LE COURTOIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE COURTOIS PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur LE COURTOIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de LE COURTOIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de LE COURTOIS PASCAL est 414 901 306. Le SIRET de son siège social est 414 901 306 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27414901306.

Où se situe le siège social de LE COURTOIS PASCAL ?

Le siège social de LE COURTOIS PASCAL est situé 14600 Fourneville.