LE COURTY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 274 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 833 077 647, LE COURTY est une SCI créée le 6 novembre 2017. Elle est domiciliée 970 av du Jura, 01630 Sergy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par DANIEL ALLARD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LE COURTY
INSEE- Dénomination
- LE COURTY
- SIREN
- 833 077 647
- SIRET (siège)
- 833 077 647 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR17833077647Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 833 077 647
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 274 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 06 novembre 2017
- Siège social
- 970 AV DU JURA, 01630, SERGY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE COURTY
Acquisition et gestion de tous biens immobiliers.
Finances de LE COURTY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE COURTY
INSEEÉtablissements de LE COURTY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01630 SERGYSiègeActif
833 077 647 00018 · ouvert le 25 septembre 2017 · NAF 6820A
Documents juridiques de LE COURTY
INPIComptes annuels de LE COURTY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE COURTY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE COURTY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE COURTY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE COURTY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE COURTY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE COURTY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-11-06 · Début d'activité : 2017-09-25
- création
Date d'effet : 06 novembre 2017
Questions fréquentes sur LE COURTY
Quel est le numéro SIREN de LE COURTY ?
Le numéro SIREN de LE COURTY est 833 077 647. Le SIRET de son siège social est 833 077 647 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17833077647.
Qui dirige LE COURTY ?
LE COURTY est dirigée par DANIEL ALLARD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE COURTY ?
Le siège social de LE COURTY est situé 970 av du Jura, 01630 Sergy.
LE COURTY est-elle toujours en activité ?
Oui, LE COURTY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE COURTY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE COURTY.
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