LE COURTYOS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 304,9 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 350 963 328, LE COURTYOS est une SCI créée le 1er juin 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de la Croze, 38540 Grenay. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ANDRE COURTOIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE COURTYOS
INSEE- Dénomination
- LE COURTYOS
- SIREN
- 350 963 328
- SIRET (siège)
- 350 963 328 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR04350963328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 350 963 328
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 juin 1989
- Siège social
- CHE DE LA CROZE, 38540, GRENAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE COURTYOS
acquisition, construction, propriété de tous biens immobiliers à usage d'habitation, professionnel, commercial ou industriel, mise en valeur, administration, gestion et exploitation de tous immeubles
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de LE COURTYOS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE COURTYOS
INSEEÉtablissements de LE COURTYOS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38540 GRENAYSiègeActif
350 963 328 00017 · ouvert le 01 juin 1989 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE COURTYOS
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de LE COURTYOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE COURTYOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE COURTYOS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE COURTYOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE COURTYOS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 1989
Questions fréquentes sur LE COURTYOS
Quel est le numéro SIREN de LE COURTYOS ?
Le numéro SIREN de LE COURTYOS est 350 963 328. Le SIRET de son siège social est 350 963 328 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04350963328.
Qui dirige LE COURTYOS ?
LE COURTYOS est dirigée par ANDRE COURTOIS, gérant.
Où se situe le siège social de LE COURTYOS ?
Le siège social de LE COURTYOS est situé Che de la Croze, 38540 Grenay.
LE COURTYOS est-elle toujours en activité ?
Oui, LE COURTYOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE COURTYOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE COURTYOS.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Grenay