LE COZ DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 399 756 568, LE COZ DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Son siège social est situé Le Clos des Roches, 22940 Plaintel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de LE COZ DANIEL
INSEE- Dénomination
- LE COZ DANIEL
- SIREN
- 399 756 568
- SIRET (siège)
- 399 756 568 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR31399756568Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 756 568
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- LE CLOS DES ROCHES, 22940, PLAINTEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE COZ DANIEL
Location de logements
Finances de LE COZ DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE COZ DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LE COZ DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22940 PLAINTELSiègeActif
399 756 568 00016 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 6820A
Documents juridiques de LE COZ DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LE COZ DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE COZ DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE COZ DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE COZ DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LE COZ DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE COZ DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur LE COZ DANIEL
Quel est le numéro SIREN de LE COZ DANIEL ?
Le numéro SIREN de LE COZ DANIEL est 399 756 568. Le SIRET de son siège social est 399 756 568 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31399756568.
Où se situe le siège social de LE COZ DANIEL ?
Le siège social de LE COZ DANIEL est situé Le Clos des Roches, 22940 Plaintel.
LE COZ DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, LE COZ DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE COZ DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE COZ DANIEL.
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