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LE COZ PASCAL

Active
Siren478 766 595Entrepreneur individuel76600 LE HAVRECréée le 13 septembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LE COZ PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 septembre 2004, identifié par le SIREN 478 766 595. Elle est domiciliée 26 rue Bougainville, 76600 Le Havre. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de LE COZ PASCAL

Dénomination
LE COZ PASCAL
SIREN
478 766 595
SIRET (siège)
478 766 595 00019
N° TVA intracommunautaire
FR39478766595Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 766 595
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
13 septembre 2004
Siège social
26 RUE BOUGAINVILLE, 76600, LE HAVRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE COZ PASCAL

Location de logements

Finances de LE COZ PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE COZ PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LE COZ PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76600 LE HAVRESiègeActif

    478 766 595 00019 · ouvert le 13 septembre 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de LE COZ PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LE COZ PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE COZ PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE COZ PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE COZ PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LE COZ PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE COZ PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 septembre 2004

Questions fréquentes sur LE COZ PASCAL

Quel est le numéro SIREN de LE COZ PASCAL ?

Le numéro SIREN de LE COZ PASCAL est 478 766 595. Le SIRET de son siège social est 478 766 595 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39478766595.

Où se situe le siège social de LE COZ PASCAL ?

Le siège social de LE COZ PASCAL est situé 26 rue Bougainville, 76600 Le Havre.

LE COZ PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE COZ PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE COZ PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE COZ PASCAL.

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