LE CUSENIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- 2tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 888 061 025, LE CUSENIER est une SARL créée le 14 août 2020. Elle est domiciliée 2 A RUE Louis Jouffroy, 25770 Franois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5630Z et emploie 2 salariés. La direction est assurée par Janick GABRY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LE CUSENIER
INSEE- Dénomination
- LE CUSENIER
- SIREN
- 888 061 025
- SIRET (siège)
- 888 061 025 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR02888061025Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 888 061 025
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 5630Z
- Date de création
- 14 août 2020
- Effectif
- 2
- Siège social
- 2 A RUE Louis Jouffroy, 25770, Franois
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE CUSENIER
Bar, restaurant sur place ou à emporter avec vente d'alcool
Finances de LE CUSENIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CUSENIER
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE CUSENIER
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25770 FranoisSiègeActif
888 061 025 00027 · ouvert le 01 février 2025 · NAF 5630Z
- 25000 BESANCONFermé
888 061 025 00019 · ouvert le 29 juin 2020 · NAF 5630Z
Documents juridiques de LE CUSENIER
INPI16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LE CUSENIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CUSENIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CUSENIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CUSENIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CUSENIER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CUSENIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CUSENIER
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Gérant : COSMA Gianni ; Gérant : GABRY Emna
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Ventes et cessionsAvis rectificatifAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Début d'activité : 2020-08-27
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Début d'activité : 2020-08-27
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2020-08-14
- création
Date d'effet : 14 août 2020
Questions fréquentes sur LE CUSENIER
Quel est le numéro SIREN de LE CUSENIER ?
Le numéro SIREN de LE CUSENIER est 888 061 025. Le SIRET de son siège social est 888 061 025 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02888061025.
Qui dirige LE CUSENIER ?
LE CUSENIER est dirigée par Janick GABRY, gérant.
Où se situe le siège social de LE CUSENIER ?
Le siège social de LE CUSENIER est situé 2 A RUE Louis Jouffroy, 25770 Franois.
LE CUSENIER est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CUSENIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CUSENIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CUSENIER.
Combien de salariés compte LE CUSENIER ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, LE CUSENIER emploie 2 salariés.
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