LE CYGNE
ActiveLE CYGNE est une SARL immatriculée le 10 décembre 1991 sous le numéro SIREN 384 247 045. Son siège social est situé 123 av Joffre, 93800 Epinay-sur-Seine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 927A.
Fiche d'identité de LE CYGNE
INSEE- Dénomination
- LE CYGNE
- SIREN
- 384 247 045
- SIRET (siège)
- 384 247 045 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR34384247045Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 247 045
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 927A
- Date de création
- 10 décembre 1991
- Siège social
- 123 AV JOFFRE, 93800, EPINAY-SUR-SEINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de LE CYGNE
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LE CYGNE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 93800 EPINAY-SUR-SEINESiègeFermé
384 247 045 00014 · ouvert le 10 décembre 1991 · NAF 927A
Documents juridiques de LE CYGNE
INPIConformité de LE CYGNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CYGNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CYGNE. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
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Décision du 03 septembre 2025 · N° 24/09862
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Décision du 12 septembre 2024 · N° 23/05735
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Cour d'appel, 2e chambre civile
Décision du 29 août 2024 · N° 23/04056
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre civile
Décision du 29 août 2024 · N° 23/03943
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 16 mars 2017 · N° 16-13.486
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 février 2001 · N° 98-44.723
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CYGNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE CYGNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 décembre 1991
Questions fréquentes sur LE CYGNE
Quel est le numéro SIREN de LE CYGNE ?
Le numéro SIREN de LE CYGNE est 384 247 045. Le SIRET de son siège social est 384 247 045 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34384247045.
Où se situe le siège social de LE CYGNE ?
Le siège social de LE CYGNE est situé 123 av Joffre, 93800 Epinay-sur-Seine.
LE CYGNE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CYGNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CYGNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CYGNE.
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