LE CYGNE
Active5630Z · Débits de boissons
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 751 541 731, LE CYGNE est une SARL créée le 21 mai 2012. Son siège social est situé 3 RUE DU DOC ALBERT SCHWEITZER Pfaffenhoffen, 67350 Val-de-Moder. LE CYGNE relève du secteur débits de boissons (code NAF 5630Z). La direction est assurée par MELEK MADEN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LE CYGNE
INSEE- Dénomination
- LE CYGNE
- SIREN
- 751 541 731
- SIRET (siège)
- 751 541 731 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR79751541731Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 751 541 731
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 21 mai 2012
- Siège social
- 3 RUE DU DOC ALBERT SCHWEITZER Pfaffenhoffen, 67350, VAL-DE-MODER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de LE CYGNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CYGNE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis janvier 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 janvier 2013
Anciens dirigeants (1)
EZZINE
gérante · de mai 2012 à janvier 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE CYGNE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 67350 VAL-DE-MODERSiègeFermé
751 541 731 00012 · ouvert le 10 mai 2012 · NAF 5630Z
Documents juridiques de LE CYGNE
INPIConformité de LE CYGNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CYGNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CYGNE. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 07 mai 2026 · N° 24/03534
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, chambre-1 civile et com.
Décision du 24 mars 2026 · N° 25/00195
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 22 janvier 2026 · N° 24/09862
- Lire la décision sur courdecassation.frOuvre les opérations de la liquidation judiciaire
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Décision du 19 décembre 2025 · N° 23/01515
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2 - Procédures collectives - Chambre du Conseil
Décision du 14 octobre 2025 · N° 2025002673
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 03 septembre 2025 · N° 24/09862
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 J
Décision du 14 avril 2025 · N° 24/00635
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 12 septembre 2024 · N° 23/05735
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Décision du 29 août 2024 · N° 23/04056
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Décision du 29 août 2024 · N° 23/03943
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 mars 2017 · N° 16-13.486
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 février 2001 · N° 98-44.723
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CYGNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE CYGNE
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal d'Instance de Strasbourg
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE
gérante : EZMI (Melek) née MADEN
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 21 mai 2012
Questions fréquentes sur LE CYGNE
Quel est le numéro SIREN de LE CYGNE ?
Le numéro SIREN de LE CYGNE est 751 541 731. Le SIRET de son siège social est 751 541 731 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79751541731.
Qui dirige LE CYGNE ?
LE CYGNE est dirigée par MELEK MADEN, gérant.
Où se situe le siège social de LE CYGNE ?
Le siège social de LE CYGNE est situé 3 RUE DU DOC ALBERT SCHWEITZER Pfaffenhoffen, 67350 Val-de-Moder.
LE CYGNE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CYGNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CYGNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CYGNE.
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