LE DEBOUCHEUR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE DEBOUCHEUR est une SAS immatriculée le 6 décembre 2019 sous le numéro SIREN 879 481 323. Son siège social est situé 16 PL Claude Monet - Les Terrasses du Cuers Bat A, 83390 Cuers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3700Z. REMY MASSIMI exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE DEBOUCHEUR
INSEE- Dénomination
- LE DEBOUCHEUR
- SIREN
- 879 481 323
- SIRET (siège)
- 879 481 323 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR40879481323Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 879 481 323
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 3700Z
- Date de création
- 06 décembre 2019
- Siège social
- 16 PL Claude Monet - Les Terrasses du Cuers Bat A, 83390, Cuers
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de LE DEBOUCHEUR
Objet social de LE DEBOUCHEUR
assainissement, collecte et le traitement des eaux usées sur des canalisations en tout à l'égout, pompage et vidange des fosses septiques
Finances de LE DEBOUCHEUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE DEBOUCHEUR
INSEEÉtablissements de LE DEBOUCHEUR
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83390 CuersSiègeActif
879 481 323 00027 · ouvert le 01 juin 2025 · NAF 3700Z
- 83170 BRIGNOLESFermé
879 481 323 00019 · ouvert le 06 décembre 2019 · NAF 3700Z
Documents juridiques de LE DEBOUCHEUR
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LE DEBOUCHEUR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE DEBOUCHEUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE DEBOUCHEUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE DEBOUCHEUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LE DEBOUCHEUR. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 11 mai 2026 · N° 25/00853
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE DEBOUCHEUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE DEBOUCHEUR
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-12-06 · Début d'activité : 2019-12-06
- création
Date d'effet : 06 décembre 2019
Questions fréquentes sur LE DEBOUCHEUR
Quel est le numéro SIREN de LE DEBOUCHEUR ?
Le numéro SIREN de LE DEBOUCHEUR est 879 481 323. Le SIRET de son siège social est 879 481 323 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40879481323.
Qui dirige LE DEBOUCHEUR ?
LE DEBOUCHEUR est dirigée par REMY MASSIMI, président de sas.
Où se situe le siège social de LE DEBOUCHEUR ?
Le siège social de LE DEBOUCHEUR est situé 16 PL Claude Monet - Les Terrasses du Cuers Bat A, 83390 Cuers.
LE DEBOUCHEUR est-elle toujours en activité ?
Oui, LE DEBOUCHEUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE DEBOUCHEUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE DEBOUCHEUR.
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