LE DERBY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
LE DERBY est une SARL immatriculée le 13 avril 1989 sous le numéro SIREN 350 272 142. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 PL 3 Place du Centre, 35520 La Chapelle-des-Fougeretz. L'entreprise déclare le code NAF 553A comme activité principale. La direction est assurée par THIERRY GASTINEAU en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LE DERBY
INSEE- Dénomination
- LE DERBY
- SIREN
- 350 272 142
- SIRET (siège)
- 350 272 142 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR15350272142Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 350 272 142
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 13 avril 1989
- Siège social
- 3 PL 3 Place du Centre , 35520, La Chapelle-des-Fougeretz
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE DERBY
restaurant café avec ou sans licence (exploitation de tous fonds de commerce de) (début : 12.03.1991)
Finances de LE DERBY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE DERBY
INSEEÉtablissements de LE DERBY
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 35520 La Chapelle-des-FougeretzSiègeFermé
350 272 142 00034 · ouvert le 20 avril 1989 · NAF 553A
Documents juridiques de LE DERBY
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LE DERBY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE DERBY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE DERBY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE DERBY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE DERBY. Elles s'échelonnent de 1997 à 2013. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 28 mars 2013 · N° 12/05162
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 juin 1997 · N° 94-44.349
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE DERBY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE DERBY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 avril 1989
Questions fréquentes sur LE DERBY
Quel est le numéro SIREN de LE DERBY ?
Le numéro SIREN de LE DERBY est 350 272 142. Le SIRET de son siège social est 350 272 142 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15350272142.
Qui dirige LE DERBY ?
LE DERBY est dirigée par THIERRY GASTINEAU, gérant.
Où se situe le siège social de LE DERBY ?
Le siège social de LE DERBY est situé 3 PL 3 Place du Centre, 35520 La Chapelle-des-Fougeretz.
LE DERBY est-elle toujours en activité ?
Oui, LE DERBY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE DERBY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE DERBY.
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