LE DEVEHAT MARCEL

Active

Siren440 166 338Entrepreneur individuel56500 MOREACCréée le 01 janvier 1980

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 440 166 338, LE DEVEHAT MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Elle est domiciliée Croez Er Siss, 56500 Moreac. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de LE DEVEHAT MARCEL

INSEE

Dénomination: LE DEVEHAT MARCEL
SIREN: 440 166 338
SIRET (siège): 440 166 338 00010
N° TVA intracommunautaire: FR02440166338Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 440 166 338
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 01 janvier 1980
Siège social: CROEZ ER SISS, 56500, MOREAC
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de LE DEVEHAT MARCEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de LE DEVEHAT MARCEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE DEVEHAT MARCEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LE DEVEHAT MARCEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

56500 MOREACSiègeActif
440 166 338 00010 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 9003A

Documents juridiques de LE DEVEHAT MARCEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LE DEVEHAT MARCEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE DEVEHAT MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE DEVEHAT MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE DEVEHAT MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LE DEVEHAT MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE DEVEHAT MARCEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur LE DEVEHAT MARCEL

Quel est le numéro SIREN de LE DEVEHAT MARCEL ?

Le numéro SIREN de LE DEVEHAT MARCEL est 440 166 338. Le SIRET de son siège social est 440 166 338 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02440166338.

Où se situe le siège social de LE DEVEHAT MARCEL ?

Le siège social de LE DEVEHAT MARCEL est situé Croez Er Siss, 56500 Moreac.