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LE DIAMANT

Active
Siren332 047 703SARL09120 RIEUX-DE-PELLEPORTCréée le 19 février 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions44 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LE DIAMANT est une SARL immatriculée le 19 février 1985 sous le numéro SIREN 332 047 703. Le siège social de l'entreprise se trouve Fourcade, 09120 Rieux-de-Pelleport. Son activité principale relève du code NAF 923H.

Fiche d'identité de LE DIAMANT

Dénomination
LE DIAMANT
SIREN
332 047 703
SIRET (siège)
332 047 703 00019
N° TVA intracommunautaire
FR69332047703Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 047 703
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
923H
Date de création
19 février 1985
Siège social
FOURCADE, 09120, RIEUX-DE-PELLEPORT
Établissements
1
Statut
Active

Finances de LE DIAMANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE DIAMANT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LE DIAMANT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 09120 RIEUX-DE-PELLEPORTSiègeFermé

    332 047 703 00019 · ouvert le 19 février 1985 · NAF 923H

Documents juridiques de LE DIAMANT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 octobre 1994

  • Acte

Dépôt du 01 août 1994

  • Acte

Dépôt du 01 août 1994

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 1993

  • Acte

Comptes annuels de LE DIAMANT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE DIAMANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE DIAMANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE DIAMANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

44 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE DIAMANT. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE DIAMANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE DIAMANT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 février 1985

Questions fréquentes sur LE DIAMANT

Quel est le numéro SIREN de LE DIAMANT ?

Le numéro SIREN de LE DIAMANT est 332 047 703. Le SIRET de son siège social est 332 047 703 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69332047703.

Où se situe le siège social de LE DIAMANT ?

Le siège social de LE DIAMANT est situé Fourcade, 09120 Rieux-de-Pelleport.

LE DIAMANT est-elle toujours en activité ?

Oui, LE DIAMANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE DIAMANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE DIAMANT.

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