LE DIAMANT VERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
LE DIAMANT VERT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juin 1993, identifiée par le SIREN 391 806 460. Elle est domiciliée à Lacapelle-Viescamp (15150). Elle est rattachée au code d'activité NAF 741G.
Fiche d'identité de LE DIAMANT VERT
INSEE- Dénomination
- LE DIAMANT VERT
- SIREN
- 391 806 460
- SIRET (siège)
- 391 806 460 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR67391806460Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 806 460
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 741G
- Date de création
- 15 juin 1993
- Siège social
- 15150, LACAPELLE-VIESCAMP
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de LE DIAMANT VERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE DIAMANT VERT
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LE DIAMANT VERT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 15150 LACAPELLE-VIESCAMPSiègeFermé
391 806 460 00013 · ouvert le 15 juin 1993 · NAF 741G
Documents juridiques de LE DIAMANT VERT
INPIComptes annuels de LE DIAMANT VERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE DIAMANT VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE DIAMANT VERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE DIAMANT VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE DIAMANT VERT. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026004265
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 27 mai 2011 · N° 08/24202
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 15 décembre 2005 · N° 04-11.204
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 juillet 2000 · N° 98-22.571
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE DIAMANT VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE DIAMANT VERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 juin 1993
Questions fréquentes sur LE DIAMANT VERT
Quel est le numéro SIREN de LE DIAMANT VERT ?
Le numéro SIREN de LE DIAMANT VERT est 391 806 460. Le SIRET de son siège social est 391 806 460 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67391806460.
Où se situe le siège social de LE DIAMANT VERT ?
Le siège social de LE DIAMANT VERT est situé à Lacapelle-Viescamp (15150).
LE DIAMANT VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, LE DIAMANT VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE DIAMANT VERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE DIAMANT VERT.
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