LE DIAMANT VERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE DIAMANT VERT est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mars 2018, identifiée par le SIREN 837 880 293. Elle est domiciliée 105 av Michelet, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610C. Elle est dirigée par MUSTAPHA BERRACHECH, président de sas.
Fiche d'identité de LE DIAMANT VERT
INSEE- Dénomination
- LE DIAMANT VERT
- SIREN
- 837 880 293
- SIRET (siège)
- 837 880 293 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR60837880293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 837 880 293
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 septembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5610C
- Date de création
- 02 mars 2018
- Siège social
- 105 AV MICHELET, 93400, SAINT-OUEN-SUR-SEINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE DIAMANT VERT
Sandwicherie et restauration rapide, sans alcool.
Finances de LE DIAMANT VERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE DIAMANT VERT
INSEEÉtablissements de LE DIAMANT VERT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINESiègeFermé
837 880 293 00019 · ouvert le 01 février 2018 · NAF 5610C
Documents juridiques de LE DIAMANT VERT
INPIComptes annuels de LE DIAMANT VERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE DIAMANT VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE DIAMANT VERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE DIAMANT VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE DIAMANT VERT. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026004265
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 27 mai 2011 · N° 08/24202
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 15 décembre 2005 · N° 04-11.204
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 juillet 2000 · N° 98-22.571
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE DIAMANT VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE DIAMANT VERT
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 02 mars 2018
Questions fréquentes sur LE DIAMANT VERT
Quel est le numéro SIREN de LE DIAMANT VERT ?
Le numéro SIREN de LE DIAMANT VERT est 837 880 293. Le SIRET de son siège social est 837 880 293 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60837880293.
Qui dirige LE DIAMANT VERT ?
LE DIAMANT VERT est dirigée par MUSTAPHA BERRACHECH, président de sas.
Où se situe le siège social de LE DIAMANT VERT ?
Le siège social de LE DIAMANT VERT est situé 105 av Michelet, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine.
LE DIAMANT VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, LE DIAMANT VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE DIAMANT VERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE DIAMANT VERT.
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