LE DIAPASON
ActiveLE DIAPASON est une SARL immatriculée le 27 mars 1992 sous le numéro SIREN 384 649 570. Elle est domiciliée 37 rue de Paris, 77200 Torcy. Son activité principale relève du code NAF 553A.
Fiche d'identité de LE DIAPASON
INSEE- Dénomination
- LE DIAPASON
- SIREN
- 384 649 570
- SIRET (siège)
- 384 649 570 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR56384649570Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 649 570
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 27 mars 1992
- Siège social
- 37 RUE DE PARIS, 77200, TORCY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de LE DIAPASON
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE DIAPASON
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LE DIAPASON
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 77200 TORCYSiègeFermé
384 649 570 00015 · ouvert le 27 mars 1992 · NAF 553A
Documents juridiques de LE DIAPASON
INPIConformité de LE DIAPASON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE DIAPASON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE DIAPASON. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 07 mai 2025 · N° 23/02168
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-8
Décision du 30 janvier 2025 · N° 2024047214
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 mars 1996 · N° 94-44.421
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 04 janvier 1995 · N° 91-20.683
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE DIAPASON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE DIAPASON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 mars 1992
Questions fréquentes sur LE DIAPASON
Quel est le numéro SIREN de LE DIAPASON ?
Le numéro SIREN de LE DIAPASON est 384 649 570. Le SIRET de son siège social est 384 649 570 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56384649570.
Où se situe le siège social de LE DIAPASON ?
Le siège social de LE DIAPASON est situé 37 rue de Paris, 77200 Torcy.
LE DIAPASON est-elle toujours en activité ?
Oui, LE DIAPASON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE DIAPASON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE DIAPASON.
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