LE DIAPASON
Active5610A · Restauration traditionnelle
Enregistrée sous le numéro SIREN 443 019 880, LE DIAPASON est une SARL créée le 2 août 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 36 rue du Mail, 69004 Lyon 4eme. LE DIAPASON relève du secteur restauration traditionnelle (code NAF 5610A).
Fiche d'identité de LE DIAPASON
INSEE- Dénomination
- LE DIAPASON
- SIREN
- 443 019 880
- SIRET (siège)
- 443 019 880 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR87443019880Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 019 880
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 02 août 2002
- Siège social
- 36 RUE DU MAIL, 69004, LYON 4EME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de LE DIAPASON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE DIAPASON
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Monique n'est plus gérant.RAPINE Catherine nom d'usage : HARAS Catherine devient gérant BOREL
BOREL Monique Andrée Renée nom d'usage · de mai 2008 à décembre 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE DIAPASON
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69004 LYON 4EMESiègeFermé
443 019 880 00014 · ouvert le 02 août 2002 · NAF 5610A
Documents juridiques de LE DIAPASON
INPIConformité de LE DIAPASON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE DIAPASON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE DIAPASON. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 07 mai 2025 · N° 23/02168
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-8
Décision du 30 janvier 2025 · N° 2024047214
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 mars 1996 · N° 94-44.421
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 04 janvier 1995 · N° 91-20.683
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE DIAPASON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE DIAPASON
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
RAPINE Catherine nom d'usage : HARAS Catherine n'est plus gérant.. BROUTY Hervé Christian Gérard nom d'usage : BROUTY Hervé devient gérant..
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
BOREL Monique Andrée Renée nom d'usage : BOREL Monique n'est plus gérant.RAPINE Catherine nom d'usage : HARAS Catherine devient gérant..
- création
Date d'effet : 02 août 2002
Questions fréquentes sur LE DIAPASON
Quel est le numéro SIREN de LE DIAPASON ?
Le numéro SIREN de LE DIAPASON est 443 019 880. Le SIRET de son siège social est 443 019 880 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87443019880.
Où se situe le siège social de LE DIAPASON ?
Le siège social de LE DIAPASON est situé 36 rue du Mail, 69004 Lyon 4eme.
LE DIAPASON est-elle toujours en activité ?
Oui, LE DIAPASON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE DIAPASON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE DIAPASON.
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