LE DIAPASON
Active7010Z · Activités des sièges sociaux
- Capital social
- 10,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 949 880 843, LE DIAPASON est une SARL créée le 17 mars 2023. Son siège social est situé 180 route d'Auxerre, 10120 Saint-Andre-les-Vergers. Son activité principale est activités des sièges sociaux (code NAF 7010Z). Pierre VAN WYNSBERGHE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE DIAPASON
INSEE- Dénomination
- LE DIAPASON
- SIREN
- 949 880 843
- SIRET (siège)
- 949 880 843 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR15949880843Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 949 880 843
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 7010Z - Activités des sièges sociaux
- Date de création
- 17 mars 2023
- Siège social
- 180 ROUTE D'AUXERRE, 10120, SAINT-ANDRE-LES-VERGERS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE DIAPASON
Restauration traditionnelle et gastronomique sur place, traiteur, vente de plats à emporter
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Finances de LE DIAPASON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE DIAPASON
INSEEÉtablissements de LE DIAPASON
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 10120 SAINT-ANDRE-LES-VERGERSSiègeActif
949 880 843 00022 · ouvert le 26 juin 2023 · NAF 5610A
- 10000 TroyesActif
949 880 843 00014 · NAF 7010Z
Documents juridiques de LE DIAPASON
INPIConformité de LE DIAPASON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE DIAPASON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE DIAPASON. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 07 mai 2025 · N° 23/02168
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-8
Décision du 30 janvier 2025 · N° 2024047214
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 mars 1996 · N° 94-44.421
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 04 janvier 1995 · N° 91-20.683
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE DIAPASON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE DIAPASON
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Questions fréquentes sur LE DIAPASON
Quel est le numéro SIREN de LE DIAPASON ?
Le numéro SIREN de LE DIAPASON est 949 880 843. Le SIRET de son siège social est 949 880 843 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15949880843.
Qui dirige LE DIAPASON ?
LE DIAPASON est dirigée par Pierre VAN WYNSBERGHE, gérant.
Où se situe le siège social de LE DIAPASON ?
Le siège social de LE DIAPASON est situé 180 route d'Auxerre, 10120 Saint-Andre-les-Vergers.
LE DIAPASON est-elle toujours en activité ?
Oui, LE DIAPASON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE DIAPASON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE DIAPASON.
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