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LE DOLMEN

Active
Siren444 943 211SCI01140 PEYZIEUX-SUR-SAONECréée le 24 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,8 k€
Effectif
Non publié

LE DOLMEN est une SCI immatriculée le 24 janvier 2003 sous le numéro SIREN 444 943 211. Le siège social de l'entreprise se trouve 214 rue de Champ Favre, 01140 Peyzieux-sur-Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par BILLY COTTEY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE DOLMEN

Dénomination
LE DOLMEN
SIREN
444 943 211
SIRET (siège)
444 943 211 00011
N° TVA intracommunautaire
FR35444943211Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 943 211
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 800 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 janvier 2003
Siège social
214 RUE DE CHAMP FAVRE, 01140, PEYZIEUX-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE DOLMEN

acquisition D'un bien immobilier A Beaujeu (69) 75 rue de la république et toutes opérations se rattachant A toutes opérations immobilières.

Finances de LE DOLMEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE DOLMEN

BC

BILLY COTTEY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 janvier 2003) · 23 ans

CC

CYRILLE COTTEY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 janvier 2003) · 23 ans

RC

ROMAIN COTTEY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 janvier 2003) · 23 ans

Établissements de LE DOLMEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01140 PEYZIEUX-SUR-SAONESiègeActif

    444 943 211 00011 · ouvert le 27 décembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE DOLMEN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 2003

  • Acte

Comptes annuels de LE DOLMEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE DOLMEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE DOLMEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE DOLMEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE DOLMEN. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE DOLMEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE DOLMEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 janvier 2003

Questions fréquentes sur LE DOLMEN

Quel est le numéro SIREN de LE DOLMEN ?

Le numéro SIREN de LE DOLMEN est 444 943 211. Le SIRET de son siège social est 444 943 211 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35444943211.

Qui dirige LE DOLMEN ?

LE DOLMEN est dirigée par BILLY COTTEY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE DOLMEN ?

Le siège social de LE DOLMEN est situé 214 rue de Champ Favre, 01140 Peyzieux-sur-Saone.

LE DOLMEN est-elle toujours en activité ?

Oui, LE DOLMEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE DOLMEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE DOLMEN.

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