LE DONJON
ActiveLE DONJON est une SARL immatriculée le 1er mars 2002 sous le numéro SIREN 441 042 132. Son siège social est situé 44 rue Voltaire, 10000 Troyes. Son activité principale relève du code NAF 525Z.
Fiche d'identité de LE DONJON
INSEE- Dénomination
- LE DONJON
- SIREN
- 441 042 132
- SIRET (siège)
- 441 042 132 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR42441042132Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 042 132
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 525Z
- Date de création
- 01 mars 2002
- Siège social
- 44 RUE VOLTAIRE, 10000, TROYES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de LE DONJON
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LE DONJON
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 10000 TROYESSiègeFermé
441 042 132 00015 · ouvert le 01 mars 2002 · NAF 525Z
Documents juridiques de LE DONJON
INPIConformité de LE DONJON
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour LE DONJON. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 08 décembre 2009 pour insuffisance d'actif.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE DONJON. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, cIVIL (1ère Chambre)
Décision du 10 octobre 2025 · N° 25/00294
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, civil JCP PROCEDURE ORALE
Décision du 25 août 2025 · N° 25/00097
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP Amiens
Décision du 30 juillet 2025 · N° 25/00416
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP- Juge Ctx Protection
Décision du 20 mars 2025 · N° 24/00821
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, chambre 2 cabinet 7 -JAF7
Décision du 03 février 2025 · N° 24/03551
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, pPEP Civil
Décision du 23 janvier 2025 · N° 24/00202
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 26 janvier 2023 · N° 22/03118
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 mars 2022 · N° 21-10.300
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 1
Décision du 18 janvier 2017 · N° 15/15924
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 novembre 1993 · N° 89-43.679
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE DONJON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE DONJON
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 mars 2002
Questions fréquentes sur LE DONJON
Quel est le numéro SIREN de LE DONJON ?
Le numéro SIREN de LE DONJON est 441 042 132. Le SIRET de son siège social est 441 042 132 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42441042132.
Où se situe le siège social de LE DONJON ?
Le siège social de LE DONJON est situé 44 rue Voltaire, 10000 Troyes.
LE DONJON est-elle toujours en activité ?
Oui, LE DONJON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE DONJON est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. LE DONJON a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 8 décembre 2009 pour insuffisance d'actif.
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