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LE DOUX CLOS

Active
Siren820 134 526SCI79370 CELLES-SUR-BELLECréée le 06 mai 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
162 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 820 134 526, LE DOUX CLOS est une SCI créée le 6 mai 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 49 Les Jardins de Chantemerle, 79370 Celles-sur-Belle. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par CATHY CLOCHARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE DOUX CLOS

Dénomination
LE DOUX CLOS
SIREN
820 134 526
SIRET (siège)
820 134 526 00012
N° TVA intracommunautaire
FR45820134526Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 134 526
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
162 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 mai 2016
Siège social
49 LES JARDINS DE CHANTEMERLE, 79370, CELLES-SUR-BELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE DOUX CLOS

La propriété et la gestion, à titre civil, de tous les biens ou droits mobiliers et immobiliers, l'acquisition, la prise à bail, la location-vente, la propriété ou la copropriété de terrains, d'immeubles construits...

Finances de LE DOUX CLOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE DOUX CLOS

CC

CATHY CLOCHARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 mai 2016) · 10 ans

DD

DANIEL DOUSSET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 mai 2016) · 10 ans

Établissements de LE DOUX CLOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79370 CELLES-SUR-BELLESiègeActif

    820 134 526 00012 · ouvert le 08 avril 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE DOUX CLOS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mai 2016

  • Acte

Comptes annuels de LE DOUX CLOS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE DOUX CLOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE DOUX CLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE DOUX CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE DOUX CLOS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE DOUX CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE DOUX CLOS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-04-08

  1. création

    Date d'effet : 06 mai 2016

Questions fréquentes sur LE DOUX CLOS

Quel est le numéro SIREN de LE DOUX CLOS ?

Le numéro SIREN de LE DOUX CLOS est 820 134 526. Le SIRET de son siège social est 820 134 526 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45820134526.

Qui dirige LE DOUX CLOS ?

LE DOUX CLOS est dirigée par CATHY CLOCHARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE DOUX CLOS ?

Le siège social de LE DOUX CLOS est situé 49 Les Jardins de Chantemerle, 79370 Celles-sur-Belle.

LE DOUX CLOS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE DOUX CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE DOUX CLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE DOUX CLOS.

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