LE DOYEN
Active- Chiffre d'affaires 2022
- Non publié
- Résultat net 2022
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE DOYEN est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 juillet 2007, identifiée par le SIREN 498 808 724. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 Pl de la Solidarite, 59000 Lille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6190Z. HAMZA BENRAHMOUNE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE DOYEN
INSEE- Dénomination
- LE DOYEN
- SIREN
- 498 808 724
- SIRET (siège)
- 498 808 724 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR06498808724Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS Lille Métropole 498 808 724
- Greffe
- Lille Métropole
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 septembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6190Z
- Date de création
- 05 juillet 2007
- Siège social
- 17 PL DE LA SOLIDARITE, 59000, LILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de LE DOYEN
INPIINPI/BDF| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2022 | - | - | - | - | - | - | - |
| 2021 | - | - | - | - | - | - | - |
| 2020 | - | - | - | - | - | −4,8 k€ | 21,9 k€ |
| 2019 | - | - | - | - | - | - | - |
| 2018 | - | - | - | - | - | - | - |
Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2022 · Bilan simplifié · déposé le 13 septembre 2024
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2020
Actif
| Poste | 2020 | 2019 |
|---|---|---|
| Autres immobilisations incorporelles | 15 000 € | 0 € |
| Immobilisations corporelles | 0 € | 0 € |
| TOTAL Actif immobilisé | 21 850 € | 0 € |
| TOTAL GÉNÉRAL - actif | 21 850 € | 0 € |
Passif
| Poste | 2020 | 2019 |
|---|---|---|
| Capital social ou individuel | 2 000 € | 0 € |
| Report à nouveau | −6 774 € | 0 € |
| TOTAL Capitaux propres | −4 774 € | 0 € |
| Emprunts et dettes assimilées | 6 € | 0 € |
| Autres dettes | 26 624 € | 0 € |
| TOTAL Dettes | 26 624 € | 0 € |
| TOTAL GÉNÉRAL - passif | 21 850 € | 0 € |
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.
Dirigeants et représentants de LE DOYEN
INSEEBODACCGérant
En poste depuis mars 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 octobre 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE DOYEN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 59000 LILLESiègeFermé
498 808 724 00013 · ouvert le 01 juillet 2007 · NAF 6190Z
Documents juridiques de LE DOYEN
INPIComptes annuels de LE DOYEN
INPILE DOYEN a déposé les comptes annuels de 5 exercices au registre national des entreprises.
Conformité de LE DOYEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE DOYEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
89 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE DOYEN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, 1re chambre civile
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/04442
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1re chambre civile
Décision du 11 mai 2026 · N° 21/05161
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 28 avril 2026 · N° 25/07694
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1re chambre civile
Décision du 27 avril 2026 · N° 22/07370
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 1ère section
Décision du 15 avril 2026 · N° 25/03499
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1re chambre civile
Décision du 15 décembre 2025 · N° 23/01286
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 10 décembre 2025 · N° 23/18070
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 1ère section
Décision du 26 novembre 2025 · N° 24/08721
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 16
Décision du 23 septembre 2025 · N° 25/00231
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1re chambre civile
Décision du 30 juin 2025 · N° 21/00975
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 18 juin 2025 · N° 20/05895
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, 1re chambre civile
Décision du 16 juin 2025 · N° 21/03697
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 18 mars 2025 · N° 23/05903
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 30 janvier 2025 · N° 21/03141
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 04 juillet 2024 · N° 21/07605
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 02 juillet 2024 · N° 22/02062
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-5
Décision du 06 juin 2024 · N° 21/13458
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 10
Décision du 02 mai 2024 · N° 21/13072
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre civile 1-1
Décision du 23 avril 2024 · N° 24/00113
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre civile 1-1
Décision du 23 avril 2024 · N° 24/00112
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE DOYEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE DOYEN
BODACC8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE
modification du Gérant Deriche, Zoheir
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE
Gérant : BENRAHMOUNE Hamza. Co-gérant : DERICHE Zoheir.
- création
Date d'effet : 05 juillet 2007
Questions fréquentes sur LE DOYEN
Quel est le numéro SIREN de LE DOYEN ?
Le numéro SIREN de LE DOYEN est 498 808 724. Le SIRET de son siège social est 498 808 724 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06498808724.
Qui dirige LE DOYEN ?
LE DOYEN est dirigée par HAMZA BENRAHMOUNE, gérant.
Où se situe le siège social de LE DOYEN ?
Le siège social de LE DOYEN est situé 17 Pl de la Solidarite, 59000 Lille.
LE DOYEN est-elle toujours en activité ?
Oui, LE DOYEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE DOYEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE DOYEN.
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