LE DOZE CLEMENCE
Active8423Z · Justice
LE DOZE CLEMENCE est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 août 2018 sous le numéro SIREN 851 872 960. Elle est domiciliée Le Chateau Gaillard Scp d'Huissiers, 35470 Bain-de-Bretagne. LE DOZE CLEMENCE relève du secteur justice (code NAF 8423Z).
Fiche d'identité de LE DOZE CLEMENCE
INSEE- Dénomination
- LE DOZE CLEMENCE
- SIREN
- 851 872 960
- SIRET (siège)
- 851 872 960 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR50851872960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 851 872 960
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8423Z - Justice
- Date de création
- 09 août 2018
- Siège social
- LE CHATEAU GAILLARD SCP D'HUISSIERS, 35470, BAIN-DE-BRETAGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE DOZE CLEMENCE
Justice
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Établissements de LE DOZE CLEMENCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35470 BAIN-DE-BRETAGNESiègeActif
851 872 960 00014 · ouvert le 09 août 2018 · NAF 8423Z
Conformité de LE DOZE CLEMENCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE DOZE CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LE DOZE CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE DOZE CLEMENCE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 août 2018
Questions fréquentes sur LE DOZE CLEMENCE
Quel est le numéro SIREN de LE DOZE CLEMENCE ?
Le numéro SIREN de LE DOZE CLEMENCE est 851 872 960. Le SIRET de son siège social est 851 872 960 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50851872960.
Où se situe le siège social de LE DOZE CLEMENCE ?
Le siège social de LE DOZE CLEMENCE est situé Le Chateau Gaillard Scp d'Huissiers, 35470 Bain-de-Bretagne.
LE DOZE CLEMENCE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE DOZE CLEMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE DOZE CLEMENCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE DOZE CLEMENCE.
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