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LE DROGO PROCESS

Active
Siren412 861 338SARL56150 BAUDCréée le 11 juillet 1997
Chiffre d'affaires 2024
2,3 M€−2,9 %
Résultat net 2024
154 k€−24,1 %
Capital social
150 k€
Effectif
Non publié

LE DROGO PROCESS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juillet 1997, identifiée par le SIREN 412 861 338. Le siège social de l'entreprise se trouve Ty Er Douar, 56150 Baud. L'entreprise déclare le code NAF 2893Z comme activité principale. Au titre de l'exercice clos le 31 mars 2024, elle a réalisé un chiffre d'affaires de 2,3 M€ pour un résultat net de 154 k€. ERIC LE DROGO exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE DROGO PROCESS

Dénomination
LE DROGO PROCESS
SIREN
412 861 338
SIRET (siège)
412 861 338 00033
N° TVA intracommunautaire
FR47412861338Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Lorient 412 861 338
Greffe
Lorient
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 novembre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
150 000 €
Code NAF / APE
2893Z
Date de création
11 juillet 1997
Siège social
TY ER DOUAR, 56150, BAUD
Établissements
3
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de LE DROGO PROCESS

Chaudronnerie, mécanique générale, usinage, fabrication, négoce, réparation pièces, conception, fabrication, négoce, réparation équipements, automatismes industriels, entretien et réparation de machines agro-alimentaires.

Finances de LE DROGO PROCESS

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salariale
20242,3 M€−2,9 %154 k€209 k€165 k€1,1 M€2,3 M€777 k€
20212,4 M€-204 k€277 k€239 k€1,0 M€2,7 M€785 k€
2020--72,7 k€--836 k€1,7 M€-
2019--104 k€--769 k€1,5 M€-
2018--69,8 k€--714 k€1,4 M€-
2017--175 k€--790 k€1,8 M€-
2016--95,9 k€--725 k€1,4 M€-

Dernier exercice : clôture le 31 mars 2024 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 04 novembre 2024

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2024

Marge EBE
9,0 %
Résultat courant / CA
6,8 %
Autonomie financière
46,1 %
Taux d’endettement
35,3 %
Ratio de liquidité
202,4 %
CAF / CA
8,3 %
Crédit clients
103 j
Crédit fournisseurs
63 j
Rotation des stocks
32 j

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2024

Actif

Poste20242023
Concessions, brevets et droits similaires163 €0 €
Terrains48 675 €0 €
Constructions420 328 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage46 437 €0 €
Autres immobilisations corporelles9 949 €0 €
Autres participations1 101 €0 €
Autres immobilisations financières218 €0 €
TOTAL Actif immobilisé526 874 €0 €
Stocks - matières premières et approvisionnements107 696 €0 €
En-cours de production de biens96 475 €0 €
Clients et comptes rattachés793 627 €0 €
Autres créances81 495 €0 €
Disponibilités688 520 €0 €
Charges constatées d'avance28 175 €0 €
TOTAL Actif circulant1 795 990 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif2 322 864 €0 €

Passif

Poste20242023
Capital social ou individuel150 000 €0 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport63 151 €0 €
Réserve légale15 000 €0 €
Autres réserves586 449 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE154 496 €0 €
Subventions d'investissement101 916 €0 €
TOTAL Capitaux propres1 071 013 €0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit153 305 €0 €
Emprunts et dettes financières divers225 193 €0 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours404 570 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés244 858 €0 €
Dettes fiscales et sociales182 031 €0 €
Autres dettes41 892 €0 €
TOTAL Dettes1 251 850 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif2 322 864 €0 €
Code EG754 456 €0 €

Compte de résultat

Poste20242023
Production vendue - biens2 297 303 €0 €
Production vendue - services24 122 €0 €
Chiffre d'affaires net2 321 425 €0 €
Production stockée−81 785 €0 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges12 421 €0 €
Autres produits10 €0 €
TOTAL Produits d'exploitation2 252 072 €0 €
Achats de matières premières et autres approvisionnements449 790 €0 €
Variation de stock (matières premières)−19 371 €0 €
Autres achats et charges externes794 701 €0 €
Impôts, taxes et versements assimilés28 847 €0 €
Salaires et traitements573 130 €0 €
Charges sociales203 745 €0 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations55 817 €0 €
Autres charges98 €0 €
TOTAL Charges d'exploitation2 086 759 €0 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION165 312 €0 €
Autres intérêts et produits assimilés1 627 €0 €
TOTAL Produits financiers1 627 €0 €
Intérêts et charges assimilées8 665 €0 €
TOTAL Charges financières8 665 €0 €
RÉSULTAT FINANCIER−7 038 €0 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS158 274 €0 €
Produits exceptionnels sur opérations de gestion15 963 €0 €
Produits exceptionnels sur opérations en capital5 481 €0 €
TOTAL Produits exceptionnels21 444 €0 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion12 585 €0 €
TOTAL Charges exceptionnelles12 585 €0 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL8 859 €0 €
Impôts sur les bénéfices12 638 €0 €
TOTAL DES PRODUITS2 275 144 €0 €
TOTAL DES CHARGES2 120 648 €0 €
BÉNÉFICE OU PERTE154 496 €0 €
Code HP15 639 €0 €
Code A112 421 €0 €
Code A492 €0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2021

Actif

Poste20212020
Concessions, brevets et droits similaires2 084 €-
Terrains48 541 €-
Constructions415 593 €-
Installations techniques, matériel et outillage8 057 €-
Autres immobilisations corporelles52 149 €-
Autres participations1 085 €-
Autres immobilisations financières218 €-
TOTAL Actif immobilisé527 731 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements75 840 €-
En-cours de production de biens453 591 €-
Avances et acomptes versés sur commandes1 073 €-
Clients et comptes rattachés890 006 €-
Autres créances32 937 €-
Disponibilités712 216 €-
Charges constatées d'avance9 154 €-
TOTAL Actif circulant2 174 818 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif2 702 549 €-

Passif

Poste20212020
Capital social ou individuel150 000 €-
Primes d'émission, de fusion, d'apport63 151 €-
Réserve légale15 000 €-
Autres réserves459 165 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE203 624 €-
Subventions d'investissement118 361 €-
TOTAL Capitaux propres1 009 302 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit211 502 €-
Emprunts et dettes financières divers105 364 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours725 230 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés415 534 €-
Dettes fiscales et sociales235 615 €-
TOTAL Dettes1 693 247 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif2 702 549 €-
Code EG941 029 €-

Compte de résultat

Poste20212020
Production vendue - biens2 333 171 €-
Production vendue - services56 975 €-
Chiffre d'affaires net2 390 146 €-
Production stockée273 665 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges10 323 €-
Autres produits6 €-
TOTAL Produits d'exploitation2 674 142 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements699 114 €-
Variation de stock (matières premières)−23 872 €-
Autres achats et charges externes883 883 €-
Impôts, taxes et versements assimilés42 687 €-
Salaires et traitements587 157 €-
Charges sociales197 624 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations48 068 €-
Autres charges130 €-
TOTAL Charges d'exploitation2 434 794 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION239 347 €-
Autres intérêts et produits assimilés329 €-
TOTAL Produits financiers329 €-
Intérêts et charges assimilées4 351 €-
TOTAL Charges financières4 351 €-
RÉSULTAT FINANCIER−4 022 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS235 324 €-
Produits exceptionnels sur opérations de gestion3 401 €-
Produits exceptionnels sur opérations en capital6 564 €-
TOTAL Produits exceptionnels9 966 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion3 191 €-
TOTAL Charges exceptionnelles3 191 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL6 775 €-
Impôts sur les bénéfices38 475 €-
TOTAL DES PRODUITS2 684 437 €-
TOTAL DES CHARGES2 480 812 €-
BÉNÉFICE OU PERTE203 624 €-
Code HP42 228 €-
Code A110 323 €-
Code A4129 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2020

Actif

Poste20202019
Concessions, brevets et droits similaires4 985 €-
Terrains49 298 €-
Constructions435 675 €-
Installations techniques, matériel et outillage4 509 €-
Autres immobilisations corporelles70 897 €-
Autres participations1 070 €-
Autres immobilisations financières218 €-
TOTAL Actif immobilisé566 655 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements51 968 €-
En-cours de production de biens179 926 €-
Avances et acomptes versés sur commandes1 073 €-
Clients et comptes rattachés622 728 €-
Autres créances76 485 €-
Disponibilités232 984 €-
Charges constatées d'avance12 964 €-
TOTAL Actif circulant1 178 129 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 744 785 €-

Passif

Poste20202019
Capital social ou individuel150 000 €-
Primes d'émission, de fusion, d'apport63 151 €-
Réserve légale15 000 €-
Autres réserves411 421 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE72 743 €-
Subventions d'investissement123 842 €-
TOTAL Capitaux propres836 159 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit106 066 €-
Emprunts et dettes financières divers120 815 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours300 626 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés172 774 €-
Dettes fiscales et sociales208 344 €-
TOTAL Dettes908 625 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 744 785 €-
Code EG564 322 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2019

Actif

Poste20192018
Concessions, brevets et droits similaires7 886 €-
Terrains50 054 €-
Constructions455 757 €-
Installations techniques, matériel et outillage4 441 €-
Autres immobilisations corporelles25 134 €-
Autres participations1 050 €-
Autres immobilisations financières218 €-
TOTAL Actif immobilisé544 544 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements33 601 €-
En-cours de production de biens64 292 €-
Clients et comptes rattachés539 146 €-
Autres créances108 386 €-
Disponibilités180 543 €-
Charges constatées d'avance9 647 €-
TOTAL Actif circulant935 616 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 480 160 €-

Passif

Poste20192018
Capital social ou individuel150 000 €-
Primes d'émission, de fusion, d'apport63 151 €-
Réserve légale15 000 €-
Autres réserves306 980 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE104 440 €-
Subventions d'investissement129 324 €-
TOTAL Capitaux propres768 897 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit110 761 €-
Emprunts et dettes financières divers135 029 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours60 562 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés216 295 €-
Dettes fiscales et sociales188 614 €-
TOTAL Dettes711 263 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 480 160 €-
Code EG598 836 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2018

Actif

Poste20182017
Concessions, brevets et droits similaires163 €-
Terrains50 811 €-
Constructions475 839 €-
Installations techniques, matériel et outillage8 433 €-
Autres immobilisations corporelles30 138 €-
Autres participations1 032 €-
Autres immobilisations financières218 €-
TOTAL Actif immobilisé566 637 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements43 121 €-
En-cours de production de biens151 320 €-
Clients et comptes rattachés378 923 €-
Autres créances134 057 €-
Disponibilités153 114 €-
Charges constatées d'avance9 466 €-
TOTAL Actif circulant870 002 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 436 639 €-

Passif

Poste20182017
Capital social ou individuel150 000 €-
Primes d'émission, de fusion, d'apport63 151 €-
Réserve légale15 000 €-
Autres réserves281 221 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE69 758 €-
Subventions d'investissement134 805 €-
TOTAL Capitaux propres713 937 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit149 837 €-
Emprunts et dettes financières divers179 380 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours77 310 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés146 239 €-
Dettes fiscales et sociales169 934 €-
TOTAL Dettes722 701 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 436 639 €-
Code EG547 615 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Concessions, brevets et droits similaires7 047 €-
Terrains51 575 €-
Constructions495 921 €-
Installations techniques, matériel et outillage14 591 €-
Autres immobilisations corporelles34 341 €-
Autres participations1 016 €-
Autres immobilisations financières218 €-
TOTAL Actif immobilisé604 713 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements42 895 €-
En-cours de production de biens265 965 €-
Clients et comptes rattachés476 831 €-
Autres créances19 045 €-
Disponibilités347 011 €-
Charges constatées d'avance10 340 €-
TOTAL Actif circulant1 162 088 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 766 801 €-

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel150 000 €-
Primes d'émission, de fusion, d'apport63 151 €-
Réserve légale9 000 €-
Autres réserves252 444 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE174 777 €-
Subventions d'investissement140 287 €-
TOTAL Capitaux propres789 660 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit201 837 €-
Emprunts et dettes financières divers109 441 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours183 670 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés277 978 €-
Dettes fiscales et sociales204 212 €-
TOTAL Dettes977 141 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 766 801 €-
Code EG643 778 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Concessions, brevets et droits similaires346 €-
Terrains52 562 €-
Constructions514 738 €-
Installations techniques, matériel et outillage11 698 €-
Autres immobilisations corporelles53 993 €-
Autres participations998 €-
Autres immobilisations financières218 €-
TOTAL Actif immobilisé634 556 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements43 583 €-
En-cours de production de biens28 550 €-
Clients et comptes rattachés415 209 €-
Autres créances17 579 €-
Valeurs mobilières de placement448 €-
Disponibilités287 916 €-
Charges constatées d'avance5 365 €-
TOTAL Actif circulant798 653 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 433 210 €-

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel99 900 €-
Primes d'émission, de fusion, d'apport70 100 €-
Réserve légale9 990 €-
Autres réserves303 746 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE95 858 €-
Subventions d'investissement145 862 €-
TOTAL Capitaux propres725 457 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit265 978 €-
Emprunts et dettes financières divers117 202 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés138 525 €-
Dettes fiscales et sociales172 185 €-
Autres dettes13 860 €-
TOTAL Dettes707 752 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 433 210 €-
Code EG506 093 €-
Code EH4 245 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de LE DROGO PROCESS

EL

ERIC LE DROGO

Gérant

En poste depuis juillet 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 juillet 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE DROGO PROCESS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 56150 BAUDSiègeActif

    412 861 338 00033 · ouvert le 02 juillet 1997 · NAF 2893Z

  • 56150 BAUDFermé

    412 861 338 00017 · ouvert le 02 juillet 1997 · NAF 283C

  • 56150 BAUDFermé

    412 861 338 00025 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 283C

Documents juridiques de LE DROGO PROCESS

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 12 février 2008

  • Acte

Dépôt du 15 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2006

  • Acte

Dépôt du 24 mars 1999

  • Acte

Dépôt du 07 juillet 1997

  • Acte

Comptes annuels de LE DROGO PROCESS

LE DROGO PROCESS a déposé les comptes annuels de 7 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2024

Bilan complet

04 novembre 2024

Comptes annuels 2021

Bilan complet

07 février 2022

Comptes annuels 2020

Confidentiel

Bilan complet

08 octobre 2020

Comptes annuels 2019

Confidentiel

Bilan complet

03 octobre 2019

Comptes annuels 2018

Confidentiel

Bilan complet

07 mars 2019

Comptes annuels 2017

Confidentiel

Bilan complet

14 mars 2018

Comptes annuels 2016

Confidentiel

Bilan complet

20 juillet 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de LE DROGO PROCESS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE DROGO PROCESS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE DROGO PROCESS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE DROGO PROCESS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE DROGO PROCESS

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lorient

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lorient

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lorient

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

    Gérant(e) : LE DROGO Eric

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

  1. création

    Date d'effet : 11 juillet 1997

Questions fréquentes sur LE DROGO PROCESS

Quel est le numéro SIREN de LE DROGO PROCESS ?

Le numéro SIREN de LE DROGO PROCESS est 412 861 338. Le SIRET de son siège social est 412 861 338 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47412861338.

Qui dirige LE DROGO PROCESS ?

LE DROGO PROCESS est dirigée par ERIC LE DROGO, gérant.

Quel est le chiffre d'affaires de LE DROGO PROCESS ?

LE DROGO PROCESS a déclaré un chiffre d'affaires de 2,3 M€ sur l'exercice 2024, clos le 31 mars 2024. Le résultat net de l'exercice est de 154 k€.

Où se situe le siège social de LE DROGO PROCESS ?

Le siège social de LE DROGO PROCESS est situé Ty Er Douar, 56150 Baud.

LE DROGO PROCESS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE DROGO PROCESS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE DROGO PROCESS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE DROGO PROCESS.