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LE DUC

Active
Siren447 752 502Société civile12210 CURIERESCréée le 24 mars 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions186 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
107 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 447 752 502, LE DUC est une société civile créée le 24 mars 2003. Son siège social est situé LE DUC Curières, 12210 Curieres. Son activité principale relève du code NAF 0142Z. FANNY LACAZE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE DUC

Dénomination
LE DUC
SIREN
447 752 502
SIRET (siège)
447 752 502 00016
N° TVA intracommunautaire
FR63447752502Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 752 502
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
107 000 €
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
24 mars 2003
Siège social
LE DUC Curières, 12210, CURIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE DUC

Élevage vaches allaitantes

Finances de LE DUC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE DUC

FL

FANNY LACAZE

Gérant

Depuis la création (24 mars 2003) · 23 ans

SL

SEBASTIEN LAURENT

Gérant

Depuis la création (24 mars 2003) · 23 ans

Établissements de LE DUC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12210 CURIERESSiègeActif

    447 752 502 00016 · ouvert le 15 février 2003 · NAF 0142Z

Documents juridiques de LE DUC

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 01 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 07 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 22 mai 2007

  • Acte

Dépôt du 26 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 2003

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2003

  • Acte

Comptes annuels de LE DUC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE DUC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE DUC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE DUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

186 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE DUC. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE DUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE DUC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 mars 2003

Questions fréquentes sur LE DUC

Quel est le numéro SIREN de LE DUC ?

Le numéro SIREN de LE DUC est 447 752 502. Le SIRET de son siège social est 447 752 502 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63447752502.

Qui dirige LE DUC ?

LE DUC est dirigée par FANNY LACAZE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE DUC ?

Le siège social de LE DUC est situé LE DUC Curières, 12210 Curieres.

LE DUC est-elle toujours en activité ?

Oui, LE DUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE DUC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE DUC.

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