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LE DUC

Active
Siren821 822 004SCI30820 CAVEIRACCréée le 01 août 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions184 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LE DUC est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2016, identifiée par le SIREN 821 822 004. Son siège social est situé 8 Rte de Clarensac, 30820 Caveirac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par DAVID DACHICOURT en qualité de autre.

Fiche d'identité de LE DUC

Dénomination
LE DUC
SIREN
821 822 004
SIRET (siège)
821 822 004 00015
N° TVA intracommunautaire
FR49821822004Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 822 004
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 août 2016
Siège social
8 RTE DE CLARENSAC, 30820, CAVEIRAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE DUC

Location immobilière.

Finances de LE DUC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE DUC

DD

DAVID DACHICOURT

Autre

Depuis la création (01 août 2016) · 10 ans

SG

SAMUEL GIBERT

Autre

Depuis la création (01 août 2016) · 10 ans

Établissements de LE DUC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30820 CAVEIRACSiègeActif

    821 822 004 00015 · ouvert le 11 juillet 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE DUC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 août 2016

  • Acte

Comptes annuels de LE DUC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE DUC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE DUC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE DUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

184 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE DUC. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE DUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE DUC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-07-11

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2016

Questions fréquentes sur LE DUC

Quel est le numéro SIREN de LE DUC ?

Le numéro SIREN de LE DUC est 821 822 004. Le SIRET de son siège social est 821 822 004 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49821822004.

Qui dirige LE DUC ?

LE DUC est dirigée par DAVID DACHICOURT, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE DUC ?

Le siège social de LE DUC est situé 8 Rte de Clarensac, 30820 Caveirac.

LE DUC est-elle toujours en activité ?

Oui, LE DUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE DUC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE DUC.

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