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LE DUC

Active
Siren921 979 811Société civile81120 FAUCHCréée le 12 décembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions195 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
36,0 k€
Effectif
Non publié

LE DUC est une société civile immatriculée le 12 décembre 2022 sous le numéro SIREN 921 979 811. Le siège social de l'entreprise se trouve 596 Che du Duc, 81120 Fauch. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0145Z. JEAN-CLAUDE TROUILHET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE DUC

Dénomination
LE DUC
SIREN
921 979 811
SIRET (siège)
921 979 811 00012
N° TVA intracommunautaire
FR62921979811Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 921 979 811
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
36 000 €
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
12 décembre 2022
Siège social
596 CHE DU DUC, 81120, FAUCH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE DUC

Activité agricole (élevage).

Finances de LE DUC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE DUC

JT

JEAN-CLAUDE TROUILHET

Gérant

Depuis la création (12 décembre 2022) · 3 ans

LT

LUCAS TROUILHET

Gérant

Depuis la création (12 décembre 2022) · 3 ans

Établissements de LE DUC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81120 FAUCHSiègeActif

    921 979 811 00012 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 0145Z

Documents juridiques de LE DUC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 décembre 2022

  • Acte

Comptes annuels de LE DUC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE DUC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE DUC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE DUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

195 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE DUC. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE DUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE DUC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 décembre 2022

Questions fréquentes sur LE DUC

Quel est le numéro SIREN de LE DUC ?

Le numéro SIREN de LE DUC est 921 979 811. Le SIRET de son siège social est 921 979 811 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62921979811.

Qui dirige LE DUC ?

LE DUC est dirigée par JEAN-CLAUDE TROUILHET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE DUC ?

Le siège social de LE DUC est situé 596 Che du Duc, 81120 Fauch.

LE DUC est-elle toujours en activité ?

Oui, LE DUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE DUC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE DUC.

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