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LE DUC FERNAND

Active
Siren428 922 991Entrepreneur individuel22710 PENVENANCréée le 01 janvier 1977
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LE DUC FERNAND est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1977 sous le numéro SIREN 428 922 991. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 Rte de la Corniche, 22710 Penvenan. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de LE DUC FERNAND

Dénomination
LE DUC FERNAND
SIREN
428 922 991
SIRET (siège)
428 922 991 00016
N° TVA intracommunautaire
FR62428922991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 922 991
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1977
Siège social
33 RTE DE LA CORNICHE, 22710, PENVENAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE DUC FERNAND

Location de logements

Finances de LE DUC FERNAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE DUC FERNAND

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LE DUC FERNAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22710 PENVENANSiègeActif

    428 922 991 00016 · ouvert le 01 janvier 1977 · NAF 6820A

Documents juridiques de LE DUC FERNAND

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LE DUC FERNAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE DUC FERNAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE DUC FERNAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE DUC FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LE DUC FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE DUC FERNAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1977

Questions fréquentes sur LE DUC FERNAND

Quel est le numéro SIREN de LE DUC FERNAND ?

Le numéro SIREN de LE DUC FERNAND est 428 922 991. Le SIRET de son siège social est 428 922 991 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62428922991.

Où se situe le siège social de LE DUC FERNAND ?

Le siège social de LE DUC FERNAND est situé 33 Rte de la Corniche, 22710 Penvenan.

LE DUC FERNAND est-elle toujours en activité ?

Oui, LE DUC FERNAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE DUC FERNAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE DUC FERNAND.

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