LE DUC JEAN MARC
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 491 562 047, LE DUC JEAN MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2006. Elle est domiciliée 40 rue Gibert, 76420 Bihorel. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de LE DUC JEAN MARC
INSEE- Dénomination
- LE DUC JEAN MARC
- SIREN
- 491 562 047
- SIRET (siège)
- 491 562 047 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR03491562047Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 562 047
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 septembre 2006
- Siège social
- 40 RUE GIBERT, 76420, BIHOREL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE DUC JEAN MARC
Autre création artistique
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Établissements de LE DUC JEAN MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76420 BIHORELSiègeActif
491 562 047 00010 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 9003B
Conformité de LE DUC JEAN MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE DUC JEAN MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LE DUC JEAN MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE DUC JEAN MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2006
Questions fréquentes sur LE DUC JEAN MARC
Quel est le numéro SIREN de LE DUC JEAN MARC ?
Le numéro SIREN de LE DUC JEAN MARC est 491 562 047. Le SIRET de son siège social est 491 562 047 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03491562047.
Où se situe le siège social de LE DUC JEAN MARC ?
Le siège social de LE DUC JEAN MARC est situé 40 rue Gibert, 76420 Bihorel.
LE DUC JEAN MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, LE DUC JEAN MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE DUC JEAN MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE DUC JEAN MARC.
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