LE DUCHE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
LE DUCHE est une SCI immatriculée le 10 octobre 2025 sous le numéro SIREN 992 273 383. Son siège social est situé 2 RUE de la Crémade, 09700 Saverdun. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Simon FRADIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE DUCHE
INSEE- Dénomination
- LE DUCHE
- SIREN
- 992 273 383
- SIRET (siège)
- 992 273 383 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR62992273383Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 992 273 383
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 10 octobre 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 octobre 2025
- Siège social
- 2 RUE de la Crémade, 09700, Saverdun
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE DUCHE
L'acquisition, la propriété, l'administration, la mise en valeur et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles et terrains à vocation agricole, La mise en valeur de ces biens par tous modes de culture et d'exploitation agricole directe ou indirecte, La construction, l'aménagement ou la rénovation de tous bâtiments nécessaires à l'exploitation, à l'habitation ou à la conservation du patrimoine agricole, L'éventuelle cession, apport, échange ou mise en garantie de ces biens, dans le respect de l'objet social,
Finances de LE DUCHE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE DUCHE
INSEEPIXOU HOLDING
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (10 octobre 2025) · 1 an
Établissements de LE DUCHE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 09700 SaverdunSiègeActif
992 273 383 00016 · ouvert le 12 septembre 2025 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE DUCHE
INPIComptes annuels de LE DUCHE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE DUCHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE DUCHE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE DUCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE DUCHE. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 13 novembre 2025 · N° 24/01780
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce la nullité de l'assignation
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 3
Décision du 04 novembre 2025 · N° 24/00452
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE DUCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE DUCHE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Foix
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-09-12
- création
Date d'effet : 10 octobre 2025
Questions fréquentes sur LE DUCHE
Quel est le numéro SIREN de LE DUCHE ?
Le numéro SIREN de LE DUCHE est 992 273 383. Le SIRET de son siège social est 992 273 383 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62992273383.
Qui dirige LE DUCHE ?
LE DUCHE est dirigée par Simon FRADIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE DUCHE ?
Le siège social de LE DUCHE est situé 2 RUE de la Crémade, 09700 Saverdun.
LE DUCHE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE DUCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE DUCHE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE DUCHE.
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