LE DUCHE NORMAND
Active4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
LE DUCHE NORMAND est une SARL immatriculée le 15 juillet 2005 sous le numéro SIREN 483 299 715. Elle est domiciliée La Valle, 14680 Fresney-le-Puceux. LE DUCHE NORMAND relève du secteur commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (code NAF 4781Z).
Fiche d'identité de LE DUCHE NORMAND
INSEE- Dénomination
- LE DUCHE NORMAND
- SIREN
- 483 299 715
- SIRET (siège)
- 483 299 715 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR96483299715Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 299 715
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
- Date de création
- 15 juillet 2005
- Siège social
- LA VALLE, 14680, FRESNEY-LE-PUCEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Jean-charles n'est plus gérant.. MARTINEAU Jean-charles nom d'usage : MARTINEAU Jean-charles devient liquidateur MARTINEAU
MARTINEAU Jean-charles nom d'usage · de mars 2008 à septembre 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE DUCHE NORMAND
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 14680 FRESNEY-LE-PUCEUXSiègeFermé
483 299 715 00019 · ouvert le 15 juillet 2005 · NAF 4781Z
Documents juridiques de LE DUCHE NORMAND
INPIConformité de LE DUCHE NORMAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE DUCHE NORMAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE DUCHE NORMAND n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE DUCHE NORMAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE DUCHE NORMAND
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 15 juillet 2005
Marques déposées par LE DUCHE NORMAND
INPILE DUCHE NORMAND est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeLE DUCHE NORMAND
N° 3374559 · Déposée le 29 juillet 2005 · Marque semi-figurative
Classes 32, 33 · expirée le 29 juillet 2015
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur LE DUCHE NORMAND
Quel est le numéro SIREN de LE DUCHE NORMAND ?
Le numéro SIREN de LE DUCHE NORMAND est 483 299 715. Le SIRET de son siège social est 483 299 715 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96483299715.
Où se situe le siège social de LE DUCHE NORMAND ?
Le siège social de LE DUCHE NORMAND est situé La Valle, 14680 Fresney-le-Puceux.
LE DUCHE NORMAND est-elle toujours en activité ?
Oui, LE DUCHE NORMAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE DUCHE NORMAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE DUCHE NORMAND.
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