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LE FACTEUR

Active
Siren807 791 264SAS37360 NEUILLE PONT PIERRECréée le 17 novembre 2014

4634Z · Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons

Documents
Capital social
9,2 k€

LE FACTEUR est une SAS immatriculée le 17 novembre 2014 sous le numéro SIREN 807 791 264. Le siège social de l'entreprise se trouve La Chenaie, 37360 Neuille Pont Pierre. LE FACTEUR relève du secteur commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (code NAF 4634Z). Elle est dirigée par FABIEN BRUTOUT, président de sas.

Fiche d'identité de LE FACTEUR

Dénomination
LE FACTEUR
SIREN
807 791 264
SIRET (siège)
807 791 264 00029
N° TVA intracommunautaire
FR09807791264Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 807 791 264
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
9 200 €
Code NAF / APE
4634Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
Date de création
17 novembre 2014
Siège social
LA CHENAIE, 37360, NEUILLE PONT PIERRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE FACTEUR

Négoce en vins, achat, vente, et exploitation de domaine et de marques dans le secteur viticole. Achat de raisins sur pieds, achat de moûts de raisin frais, achat de vins en en citerne. Le conseil en matière de commercialisation et de promotion de tout article en rapport avec le secteur vinicole et viticole ; l'organisation d'évènements en rapport avec le secteur vinicole et viticole ; toutes activités de relations publiques et de prospection de clientèles, dans le cadre de cet objet.

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Finances de LE FACTEUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE FACTEUR

FB

FABIEN BRUTOUT

Président de SAS

Depuis la création (17 novembre 2014) · 12 ans

Établissements de LE FACTEUR

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 37360 NEUILLE PONT PIERRESiègeActif

    807 791 264 00029 · ouvert le 02 octobre 2014 · NAF 4634Z

  • 37230 FONDETTESFermé

    807 791 264 00011 · ouvert le 02 octobre 2014 · NAF 4690Z

Documents juridiques de LE FACTEUR

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 08 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 04 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 28 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2014

  • Acte

Conformité de LE FACTEUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE FACTEUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

23 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE FACTEUR. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE FACTEUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE FACTEUR

14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tours

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tours

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tours

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tours

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tours

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

    modification du Président Brutout, Fabien

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

  14. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-11-17 · Début d'activité : 2014-10-02

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2014

Marques déposées par LE FACTEUR

LE FACTEUR est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • LE FACTEUR SU'L VELO

    N° 5182593 · Déposée le 22 septembre 2025 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 22 septembre 2035

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur LE FACTEUR

Quel est le numéro SIREN de LE FACTEUR ?

Le numéro SIREN de LE FACTEUR est 807 791 264. Le SIRET de son siège social est 807 791 264 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09807791264.

Qui dirige LE FACTEUR ?

LE FACTEUR est dirigée par FABIEN BRUTOUT, président de sas.

Où se situe le siège social de LE FACTEUR ?

Le siège social de LE FACTEUR est situé La Chenaie, 37360 Neuille Pont Pierre.

LE FACTEUR est-elle toujours en activité ?

Oui, LE FACTEUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE FACTEUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE FACTEUR.