LE FACTORY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE FACTORY est une SARL immatriculée le 11 janvier 2024 sous le numéro SIREN 983 377 920. Son siège social est situé 20 RUE de Bernardy, 07200 Aubenas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5630Z. THOMAS CHAUVET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE FACTORY
INSEE- Dénomination
- LE FACTORY
- SIREN
- 983 377 920
- SIRET (siège)
- 983 377 920 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR22983377920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 983 377 920
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 5630Z
- Date de création
- 11 janvier 2024
- Siège social
- 20 RUE de Bernardy, 07200, Aubenas
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE FACTORY
Bar, débit de boissons, petite restauration
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Finances de LE FACTORY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE FACTORY
INSEEÉtablissements de LE FACTORY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07200 AubenasSiègeActif
983 377 920 00019 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 5630Z
Documents juridiques de LE FACTORY
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LE FACTORY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE FACTORY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE FACTORY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE FACTORY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE FACTORY. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX cab 2
Décision du 08 janvier 2026 · N° 25/81471
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 10 décembre 2025 · N° 23/00205
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 14 octobre 2025 · N° 24/14730
- Lire la décision sur courdecassation.frConfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, surendettement-RP
Décision du 01 août 2025 · N° 25/02211
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 29 avril 2025 · N° 24/05062
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 13 décembre 2023 · N° 22/14293
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE FACTORY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE FACTORY
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 11 janvier 2024
Questions fréquentes sur LE FACTORY
Quel est le numéro SIREN de LE FACTORY ?
Le numéro SIREN de LE FACTORY est 983 377 920. Le SIRET de son siège social est 983 377 920 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22983377920.
Qui dirige LE FACTORY ?
LE FACTORY est dirigée par THOMAS CHAUVET, gérant.
Où se situe le siège social de LE FACTORY ?
Le siège social de LE FACTORY est situé 20 RUE de Bernardy, 07200 Aubenas.
LE FACTORY est-elle toujours en activité ?
Oui, LE FACTORY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE FACTORY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE FACTORY.
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