LE FENOUILLET
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 7,6 k€
LE FENOUILLET est une société civile immatriculée le 22 février 1996 sous le numéro SIREN 404 074 148. Son siège social est situé Le Fenouillet Chezal Benoit, 18160 Chezal-Benoit. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par MAXIME CARNEL, gérant.
Fiche d'identité de LE FENOUILLET
INSEE- Dénomination
- LE FENOUILLET
- SIREN
- 404 074 148
- SIRET (siège)
- 404 074 148 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR70404074148Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 074 148
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 22 février 1996
- Siège social
- LE FENOUILLET CHEZAL BENOIT, 18160, CHEZAL-BENOIT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE FENOUILLET
Toutes activités réputées agricoles
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Finances de LE FENOUILLET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE FENOUILLET
INSEEBODACCGérant
En poste depuis décembre 2010 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 décembre 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE FENOUILLET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 18160 CHEZAL-BENOITSiègeActif
404 074 148 00010 · ouvert le 11 novembre 1995 · NAF 0111Z
Documents juridiques de LE FENOUILLET
INPIConformité de LE FENOUILLET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE FENOUILLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE FENOUILLET. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, rEFERES GENERAUX
Décision du 03 juin 2026 · N° 26/02263
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, rEFERES GENERAUX
Décision du 03 juin 2026 · N° 26/02262
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 16 mai 2025 · N° 2024013968
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre sociale
Décision du 24 janvier 2024 · N° 21/01202
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 18 octobre 2023 · N° 21/01166
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 14 septembre 2006 · N° 05-10.088
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 février 2002 · N° 00-16.966
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 novembre 1991 · N° 89-19.446
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 octobre 1991 · N° 90-17.134
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 10 mai 1989 · N° 87-14.814
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE FENOUILLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE FENOUILLET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
Gérant(e) : CARNEL Maxime
- création
Date d'effet : 22 février 1996
Questions fréquentes sur LE FENOUILLET
Quel est le numéro SIREN de LE FENOUILLET ?
Le numéro SIREN de LE FENOUILLET est 404 074 148. Le SIRET de son siège social est 404 074 148 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70404074148.
Qui dirige LE FENOUILLET ?
LE FENOUILLET est dirigée par MAXIME CARNEL, gérant.
Où se situe le siège social de LE FENOUILLET ?
Le siège social de LE FENOUILLET est situé Le Fenouillet Chezal Benoit, 18160 Chezal-Benoit.
LE FENOUILLET est-elle toujours en activité ?
Oui, LE FENOUILLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE FENOUILLET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE FENOUILLET.
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