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LE FONTENOY

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Siren483 097 549SNC75018 PARIS 18Créée le 24 juin 2005

5630Z · Débits de boissons

Documents

LE FONTENOY est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 juin 2005, identifiée par le SIREN 483 097 549. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue Eugene Sue, 75018 Paris 18. LE FONTENOY relève du secteur débits de boissons (code NAF 5630Z).

Fiche d'identité de LE FONTENOY

Dénomination
LE FONTENOY
SIREN
483 097 549
SIRET (siège)
483 097 549 00016
N° TVA intracommunautaire
FR42483097549Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 097 549
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
5630Z - Débits de boissons
Date de création
24 juin 2005
Siège social
20 RUE EUGENE SUE, 75018, PARIS 18
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de LE FONTENOY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE FONTENOY

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LE FONTENOY

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75018 PARIS 18SiègeFermé

    483 097 549 00016 · ouvert le 24 juin 2005 · NAF 5630Z

Documents juridiques de LE FONTENOY

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 23 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 23 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 12 juin 2007

  • Acte

Dépôt du 28 juin 2005

  • Acte

Conformité de LE FONTENOY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE FONTENOY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE FONTENOY. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE FONTENOY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE FONTENOY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    modification du Liquidateur Sefiane, Kaci, nomination du Liquidateur : Sefiane, Kamel, nomination de l'Associé en nom : Sefiane, Kaci

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 24 juin 2005

Questions fréquentes sur LE FONTENOY

Quel est le numéro SIREN de LE FONTENOY ?

Le numéro SIREN de LE FONTENOY est 483 097 549. Le SIRET de son siège social est 483 097 549 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42483097549.

Où se situe le siège social de LE FONTENOY ?

Le siège social de LE FONTENOY est situé 20 rue Eugene Sue, 75018 Paris 18.

LE FONTENOY est-elle toujours en activité ?

Oui, LE FONTENOY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE FONTENOY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE FONTENOY.