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LE FORNELET

Active
Siren801 770 132SCI74450 LE GRAND-BORNANDCréée le 16 avril 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
80,1 k€
Effectif
Non publié

LE FORNELET est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 avril 2014, identifiée par le SIREN 801 770 132. Elle est domiciliée 451 Rte du Vieux Village le Chinaillon, 74450 Le Grand-Bornand. L'entreprise déclare le code NAF 6832B comme activité principale. DORIAN LABAEYE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE FORNELET

Dénomination
LE FORNELET
SIREN
801 770 132
SIRET (siège)
801 770 132 00018
N° TVA intracommunautaire
FR50801770132Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 770 132
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
80 100 €
Code NAF / APE
6832B
Date de création
16 avril 2014
Siège social
451 RTE DU VIEUX VILLAGE LE CHINAILLON, 74450, LE GRAND-BORNAND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE FORNELET

Acquisition, administration, exploitation par bail ou location de tous biens et droits immobiliers notamment d'un immeuble situé 451 route du Vieux Village à LE GRAND BORNAND, participation dans SCI, obtention de crédit, placement de sa trésorerie.

Finances de LE FORNELET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE FORNELET

DL

DORIAN LABAEYE

Autre

Depuis la création (16 avril 2014) · 12 ans

FL

FREDERIC LABAEYE

Autre

Depuis la création (16 avril 2014) · 12 ans

Établissements de LE FORNELET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74450 LE GRAND-BORNANDSiègeActif

    801 770 132 00018 · ouvert le 27 mars 2014 · NAF 6832B

Documents juridiques de LE FORNELET

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 avril 2014

  • Acte

Comptes annuels de LE FORNELET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE FORNELET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE FORNELET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE FORNELET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE FORNELET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE FORNELET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE FORNELET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-03-27

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 2014

Questions fréquentes sur LE FORNELET

Quel est le numéro SIREN de LE FORNELET ?

Le numéro SIREN de LE FORNELET est 801 770 132. Le SIRET de son siège social est 801 770 132 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50801770132.

Qui dirige LE FORNELET ?

LE FORNELET est dirigée par DORIAN LABAEYE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE FORNELET ?

Le siège social de LE FORNELET est situé 451 Rte du Vieux Village le Chinaillon, 74450 Le Grand-Bornand.

LE FORNELET est-elle toujours en activité ?

Oui, LE FORNELET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE FORNELET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE FORNELET.

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