LE FRANC Jean-Pascal

Active

Siren109 361 493Entrepreneur individuel92160 AntonyCréée le 31 août 2026

7022Z · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

LE FRANC Jean-Pascal est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 août 2026, identifié par le SIREN 109 361 493. Elle est domiciliée 8 RUE Alexandre Ribot, 92160 Antony. Elle exerce une activité de conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (code NAF 7022Z).

Fiche d'identité de LE FRANC Jean-Pascal

INSEE

Dénomination: LE FRANC Jean-Pascal
SIREN: 109 361 493
SIRET (siège): 109 361 493 00017
N° TVA intracommunautaire: FR33109361493Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 109 361 493
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 31 août 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7022Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Date de création: 31 août 2026
Siège social: 8 RUE Alexandre Ribot, 92160, Antony
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de LE FRANC Jean-Pascal

Conseil en affaires spatiales

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de LE FRANC Jean-Pascal

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

92160 AntonySiègeActif
109 361 493 00017 · ouvert le 30 août 2026 · NAF 7022Z

Conformité de LE FRANC Jean-Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE FRANC Jean-Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LE FRANC Jean-Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE FRANC Jean-Pascal

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

31 août 2026création
Date d'effet : 31 août 2026

Questions fréquentes sur LE FRANC Jean-Pascal

Quel est le numéro SIREN de LE FRANC Jean-Pascal ?

Le numéro SIREN de LE FRANC Jean-Pascal est 109 361 493. Le SIRET de son siège social est 109 361 493 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33109361493.

Où se situe le siège social de LE FRANC Jean-Pascal ?

Le siège social de LE FRANC Jean-Pascal est situé 8 RUE Alexandre Ribot, 92160 Antony.