LE FRANC YAN
Active8551Z · Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
LE FRANC YAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2013, identifié par le SIREN 797 500 196. Elle est domiciliée 119 B Che de Gaillardie Bat A, Appt 01, 31100 Toulouse. Elle exerce une activité de enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (code NAF 8551Z).
Fiche d'identité de LE FRANC YAN
INSEE- Dénomination
- LE FRANC YAN
- SIREN
- 797 500 196
- SIRET (siège)
- 797 500 196 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR62797500196Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 797 500 196
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8551Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
- Date de création
- 01 octobre 2013
- Siège social
- 119 B CHE DE GAILLARDIE BAT A, APPT 01, 31100, TOULOUSE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de LE FRANC YAN
Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
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Établissements de LE FRANC YAN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 31100 TOULOUSESiègeActif
797 500 196 00036 · ouvert le 28 août 2018 · NAF 8551Z
- 31170 TOURNEFEUILLEFermé
797 500 196 00010 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 8551Z
- 31300 TOULOUSEFermé
797 500 196 00028 · ouvert le 22 janvier 2017 · NAF 8551Z
Conformité de LE FRANC YAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE FRANC YAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LE FRANC YAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE FRANC YAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2013
Questions fréquentes sur LE FRANC YAN
Quel est le numéro SIREN de LE FRANC YAN ?
Le numéro SIREN de LE FRANC YAN est 797 500 196. Le SIRET de son siège social est 797 500 196 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62797500196.
Où se situe le siège social de LE FRANC YAN ?
Le siège social de LE FRANC YAN est situé 119 B Che de Gaillardie Bat A, Appt 01, 31100 Toulouse.
LE FRANC YAN est-elle toujours en activité ?
Oui, LE FRANC YAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE FRANC YAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE FRANC YAN.
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